-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Taxe sur les services numériques
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Potterie, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Denis Masséglia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7 quinquies (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161, 74, 634, 1689, 1991, 79, 184, 677, 928, 1204, 664 rectifié, 1718, 1883, 77, 76, 152, 919, 1205, 1882, 454, 756 rectifié, 1884 rectifié, 336, 78, 138, 144, 241, 383, 558, 755, 914, 1567, 1710, 1206, 229, 525, 547, 745, 819, 2014, 673, 326, 458, 457, 251, 377, 1119, 1702, 1035, 1881, 1911, 1039, 1202, 1666, 630, 1667, 167, 633, 631, 632, 177, 80, 127, 180, 832 rectifié, 916, 1203, 1340, 635 et 1439
- Article 7 sexies
- Article 7 septies
- Après l’article 7 septies
- Amendement no 1765
- Avant l’article 8
- Amendement no 1547
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Mme Justine Benin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Joël Aviragnet
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Gilles Lurton
- Mme Marietta Karamanli
- M. Bernard Perrut
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Paul Molac
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 81, 182, 249, 366, 1051, 1140, 1159 et 1237
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes antisémites
- 2. Questions au Gouvernement
- Administration numérique
- Contreparties aux aides sociales
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Lutte contre l’antisémitisme
- Accompagnement des commerçants
- Contreparties aux aides sociales
- Quartiers de reconquête républicaine
- Sanction de l’antisionisme
- Engagement de la jeunesse dans le grand débat national
- Stratégie contre la pauvreté
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Cyclone Oma
- Pêche électrique
- 3. Pour une école de la confiance
- 4. Citoyen sauveteur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Démission d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Situation de l’entreprise Konecranes à Vernouillet
- Indemnités kilométriques des travailleurs à domicile
- Conséquences de l’alliance Alstom-Siemens
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Fermeture de l’usine Copirel de Mazeyrat-d’Allier
- Indemnisation des commerçants victimes du mouvement « antispécisme ».
- Obligation de débarquement des navires de pêche
- Statut de la saliculture
- Méthodes d’abattage et transparence pour le consommateur
- Agenda rural français
- Tarification du raccordement final sur les réseaux d’initiative publique
- Sécheresse dans le Doubs
- Indemnisation des conséquences de la sécheresse
- Sécurité à Paris
- Offre médico-sociale
- École départementale de musique et de danse de l’Ardèche
- Situation des jeunes Réunionnais
- Dispositif MEDINF 57
- Mise en œuvre d’un pouvoir judiciaire
- Service de psychiatrie de l’hôpital de Niort
- Infrastructures de santé dans les Vosges
- Dotation en psychiatrie de l’hôpital de Dieppe
- Reconnaissance des travailleurs de l’amiante
- Plan national loup 2018-2023
- Sécurité des bouteilles de gaz
- Passage au gaz H dans les Hauts-de-France
- Détention d’animaux d’espèces non domestiques
- Protection de l’environnement sonore
- Pollution de l’air à proximité de Valence
- Enfouissement de la RN13 à Neuilly-sur-Seine
- Parcoursup et avenir des jeunes en Guadeloupe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du réseau des consulats
- Diabète
- Taxation des carburants
- Moratoire sur la taxe carbone
- Lutte contre la radicalisation
- Utilisation des réseaux sociaux pour lutter contre la fraude fiscale
- Plan d’investissement dans les compétences
- Financement de la politique de l’eau
- Fiscalité écologique
- Taxes sur les carburants
- Situation des TPE et PME face à l’e-commerce
- Développement des énergies renouvelables dans les outre-mer
- Politique industrielle en Moselle
- Appel pour la paix dans le cyberespace
- Dossier médical partagé
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- Rappel au règlement
- Action extérieure de l’État (suite)
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Michel Fanget
- M. Alain David
- M. Meyer Habib
- Mme Clémentine Autain
- M. Alexandre Holroyd
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1790
- Article 72
- Après l’article 72
- Amendement no 1872
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Amendement no 1927
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Sarah El Haïry
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Charles de Courson
- M. François Pupponi
- Mme Dominique David
- Mme Valérie Lacroute
- M. Bruno Questel
- M. Julien Aubert
- Mme Bénédicte Peyrol
- M. Benoit Potterie
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Fiona Lazaar
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Claude Leclabart
- M. Alexandre Holroyd
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Daniel Labaronne
- M. Michel Castellani
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Gilles Lurton
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2074, 2281, 690, 1114, 301 et 2282
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 612 et 2283
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Le Fur
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 691 et 2284
- Article 2
- M. Marc Le Fur
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 683, 721, 1399, 1671, 4 et 1672
- Article 1er
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 57
- M. Cédric Roussel
- M. Philippe Bolo
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendement no 337
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 2656
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 173, 221, 1585, 800, 176, 195, 197, 819, 2398, 1890, 2217, 1865, 2520, 651, 837, 1200, 457, 1201, 459, 820, 1943, 838, 821, 822, 839, 1893 et 652
- Après l’article 57
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1335, 1584, 2397 rectifié, 1951, 2894 (sous-amendement), 2070, 2479 rectifié, 2523, 2925 (sous-amendement), 1738, 1800, 1945 rectifié et 782
- Article 57 bis
- Article 58
- Article 59
- M. Cédric Roussel
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 340, 2657, 606, 1587, 840 et 841
- Article 59 bis
- Après l’article 59 bis
- Article 59 ter
- Amendements nos 1564, 1565
- Après l’article 59 ter
- Amendements nos 1801 et 2431 rectifié
- Article 59 quater
- Article 60
- Article 61
- Article 57
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 642
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1043, 36, 1055, 18, 1301 et 643
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 979, 1446, 326, 2779, 644, 645, 1302, 671 et 646, 647
- Après l’article 6
- Amendements nos 1528, 1066, 1068, 1070, 1072, 1073, 857 et 368
- Article 6 bis
- Amendement no 2118
- Article 7
- M. Nicolas Forissier
- M. Denis Masséglia
- Amendements nos 225, 2633, 913 et 2632
- Articles 7 bis et 7 ter
- Article 8
- M. Fabrice Brun
- M. Benoit Potterie
- M. Sébastien Leclerc
- Amendements nos 791, 322, 2171, 2634, 754, 1094, 1253 rectifié, 1843, 2178, 1904, 1978, 453, 1182 et 1254
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- M. Fabrice Brun
- M. Éric Woerth
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Cendra Motin
- Mme Véronique Louwagie
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 730, 755, 858, 2635, 756, 757, 89, 864, 209, 2581, 41 et 2732 rectifié
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2230, 2255, 2085, 91, 865, 2849 (sous-amendement), 42, 2482, 1892, 2758, 1891, 2760, 438, 43, 307, 202, 203, 588, 2745, 1604, 44 et 1255
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 2131
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 308, 311, 312
- Après l’article 10
- Amendement no 1937
- Articles 10 bis et 10 ter
- Article 10 quater
- Amendement no 2487
- Article 11
- Amendements nos 335 et 313, 314, 2818, 316, 318
- Après l’article 11
- Amendement no 1811
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 quater
- Article 5 quinquies
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 17
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 8 bis AA
- Article 8 bis A
- Amendement no 729
- Article 8 bis
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 827
- Article 10
- Article 10 bis AA
- Amendement no 540
- Article 10 bis A
- Article 10 quinquies
- Article 10 sexies
- Amendement no 693
- Article 10 septies A
- Article 10 septies
- Article 10 octies
- Article 10 nonies
- Article 10 decies
- Article 10 undecies
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 11
- Amendement no 108
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Visite du Président de la République au Vatican
- Exportation de bœuf français en Chine
- Crise migratoire en Europe
- Situation des retraités résidant en EHPAD
- Comptes de campagne du Président de la République
- Annonces du Président de la République en Bretagne en matière d’accessibilité et de transports.
- Limitation du cumul des mandats en Polynésie française
- Fréquentation touristique
- Pensions de réversion
- Pensions de réversion
- Limitation de la vitesse maximale autorisée sur les routes secondaires
- Coopération européenne en matière de défense
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Inscription de la protection de l’environnement à l’article 1erde la Constitution
- Lancement de la fondation Femmes@numérique
- 2. Allocution de M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Pour un État au service d’une société de confiance
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er et annexe
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- Amendements nos 141, 124 et 122
- Article 2
- Mme Séverine Gipson
- M. Emmanuel Maquet
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 38, 125, 13, 37, 25, 14 et 46 rectifié
- Article 2 bis A
- Article 2 bis B
- Article 2 bis
- Article 1er et annexe
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Pas-de-Calais (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)