-
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 17
- Amendement no 186
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 597, 598, 599
- Sous-amendement no 689
- Amendements nos 580, 112, 461, 571, 462, 463, 113, 516 et 187
- Article 18
- Amendement no 305
- Article 19
- Article 20
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 576, 639, 114 et 581
- Après l’article 20
- Amendement no 299
- Article 20 bis
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Après l’article 25
- Titre
- Article 17
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sylvie Tolmont
- Amendements nos 44, 77, 427, 454, 206, 558, 453, 506, 371, 493 et 654
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- M. Pierre Henriet
- M. Cédric Villani
- Amendement no 444
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 629, 153, 377, 356, 592, 128, 357, 690, 457, 641 et 622
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 434 rectifié et 603
- Sous-amendement no 691
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Avant l’article 13
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 274
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 621
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendements nos 196 et 280, deuxième rectification,
- Sous-amendements nos 680 rectifié et 681 rectifié
- Article 16 bis
- Amendement no 195 rectifié
- Article 16 ter
- M. Michel Larive
- Mme Marie-George Buffet
- M. Patrick Hetzel
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 273, 302, 322 et 500
- Sous-amendement no 692
- Amendement no 442
- Article 16 quater
- Après l’article 16 quater
- Amendement no 262
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 344
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 12, 119, 588, 584, 286, 345, 332, 359, 471, 120, 162, 360, 530, 361, 316, 529, 121, 435, 431, 433, 133, 579, 304, 48, 49, 283, 627, 271, 586, 587, 485, 474, 306, 329, 347, 583, 46, 285, 290, 534, 349, 348, 301, 350, 57, 63, 555, 317, 244, 570, 277, 578, 428, 76, 99, 351, 563, 58, 61, 263, 481, 477, 246, 566, 363, 479, 300, 486, 482, 136, 476, 564, 475, 372, 384, 515, 368, 59, 62, 60, 64 et 620
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Décès du chauffeur de bus agressé à Bayonne
- Différenciation territoriale
- Effectifs en gynécologie médicale
- Port du masque
- Emploi des jeunes
- Nouvelle étape de la décentralisation
- Plan de relance européen
- Urgence économique
- Ségur de la santé
- Politique agricole
- Lutte contre l’insécurité
- Soutien aux agriculteurs
- Ségur de la santé
- Report de la suppression de la taxe d’habitation
- Préparation des établissements de santé à une seconde vague épidémique
- Assistance aux Français de l’étranger
- Vente du site Alstom de Reichshoffen
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Soutien aux TPE-PME
- Transition écologique
- Justice fiscale
- Dispositif « sport, santé, culture et civisme »
- Avenir de la raffinerie Total de Grandpuits
- Situation hospitalière en Guyane
- Politique maritime
- Rentrée universitaire 2020
- 2. Dette sociale et autonomie
- 3. Protection des victimes de violences conjugales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Versement de la prime de naissance avant la naissance de l’enfant
- Discussion générale (suite)
- Discussion de l’article unique
- Article unique
- Amendements nos 4, 6 et 8 rectifié
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2, 10 rectifié et 11
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Éthique de l’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Création de la fonction de directeur d’école
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 5 rectifié, 233 rectifié et 241 (sous-amendement)
- Article 3
- M. Yannick Kerlogot
- M. Frédéric Reiss
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean Lassalle
- M. Michel Larive
- Amendements nos 39, 70, 19, 204, 16, 108, 109, 203, 148 et 90, 91
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 209
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Albane Gaillot
- Amendements nos 51, 116, 182, 100, 210 et 20
- Après l’article 5
- Amendement no 2
- Article 6
- M. Bertrand Sorre
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 77, 117, 42, 43, 45, 44, 128, 118, 151, 94 et 191
- Après l’article 6
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- Mme Sabine Rubin
- Amendement no 242
- Titre
- Amendements nos 184, 185, 62 et 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Création de la fonction de directeur d’école
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Danièle Cazarian
- M. Maxime Minot
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sabine Rubin
- Amendements nos 78, 46, 63, 95, 139, 177, 8, 228, 229 rectifié, 48, 53, 211, 223, 47, 71, 125, 173 et 166, 167
- Article 2
- Mme Sylvie Charrière
- M. Frédéric Reiss
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 56, 11, 135, 49, 61, 234, 50, 64, 235, 65, 157, 216, 156, 214, 196 rectifié, 236 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Claude Goasguen
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Claude Goasguen et gestion de la pandémie
- Accès à l’interruption volontaire de grossesse
- Politique sociale du Gouvernement
- Stratégie de sortie du confinement
- Accès aux services publics
- Assouplissement des règles de visite dans les EHPAD
- Répartition des crédits dans les hôpitaux
- Approvisionnement en médicaments d’anesthésie et de réanimation
- Ségur de la santé
- Politique de relance économique
- Relocalisation de la production de Renault
- Mesures à destination du secteur textile
- Mesures à destination du secteur de la culture
- Mesures économiques pour lutter contre la crise
- Avenir de l’industrie automobile dans le Nord
- Mesures en faveur du bâtiment
- Lutte contre la fraude à l’activité partielle
- Mesures en faveur du secteur automobile
- Mesures pour lutter contre la crise économique
- Indemnisation des personnes ne pouvant reprendre leur activité professionnelle
- Politique de maintien de l’ordre
- Application de la loi de transformation de la fonction publique
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- École inclusive
- Stratégie du Gouvernement pour désenclaver le territoire lors du déconfinement
- Rôle des collectivités locales dans la lutte contre la crise
- Lutte contre le racisme
- Politique à destination de la jeunesse
- 3. Communication de Mme la présidente
- 4. Accord de coopération avec l’Inde sur le trafic illicite de stupéfiants
- 5. Débat sur la demande de la mission d’information sur l’épidémie de covid-19 d’être dotée des prérogatives d’une commission d’enquête
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (21e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)