-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 16416, 16421, 3113, 3576, 3750, 4533, 5223, 5593, 6840, 7076, 10740, 12157, 9443, 9325, 9336, 3124, 3587, 4623, 4642, 5234, 5608, 6657, 7204, 9827, 10750 et 19486
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3103, 9909, 4506, 10731, 4508, 6639, 6600, 3745, 6642 et 4514, 7063
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 4695
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3114, 4534, 6645 , 7088, 5626, 7292, 3132, 4696, 6665, 9836, 3125, 20118, 20119, 20120, 20121, 20122, 20123, 20124, 20125, 20126, 20109, 1525, 2431, 5577, 6105, 6314, 6594, 9609, 13078, 17717, 13123, 1527, 6108, 6109, 6110, 9668 et 1948, 2438, 5604, 6112, 6300, 6321, 9677, 13204, 17724
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2
- Mme Elsa Faucillon
- M. David Taupiac
- M. Marc Ferracci
- M. Victor Catteau
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Viry
- M. Bruno Fuchs
- M. Mickaël Bouloux
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Hubert Wulfranc
- M. Bertrand Pancher
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Julie Lechanteux
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Véronique Louwagie
- M. Nicolas Turquois
- M. Hubert Julien-Laferrière
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 439, 1093, 1177, 1341, 1985, 2155, 3069, 3804, 4040, 5974, 8693, 11189, 13104, 14418, 14971 et 20286
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Première partie (suite)
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 20045
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 17533 et 18063
- Sous-amendement no 20597
- Amendement no 712, 711, 710, 709, 708, 707, 706, 705, 704, 703, 702, 701, 700, 699, 698
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 697, 696, 695, 694, 693, 692, 691, 690, 15807, 1002, 4019 rectifié, 18717 rectifié et 20051
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 458, 356, 435, 685, 1039, 1075, 1229, 1542, 2019, 2085, 2139, 4000, 5955, 13143, 18041, 20058, 17534, 18064, 20576 rectifié, 20578 rectifié, 20055, 1123, 1563, 17538 et 17471
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement no 17476
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 460, 686, 1040, 1076, 1249, 1543, 2094, 2121, 2140, 4001, 5956, 10281, 12510, 13186, 15813 et 18069
- Article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accord France-Pays-Bas
- 2. Accord France-Kosovo emploi des membres des familles
- 3. Déroulement des élections sénatoriales
- 4. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Plan polyhandicap
- Accès aux soins dans le Cher
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Centre hospitalier de Bastia
- Clinique de Gascogne
- Vie professionnelle des diabétiques
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Rétrocession fiscale pour les collectivités locales frontalières
- Crise énergétique pour les entreprises
- Relocalisations et rémunérations des dirigeants d’Alstom
- Concessions hydroélectriques
- Communication sur les coupures d’électricité
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Salinité des sols en Camargue gardoise
- Logements et dispositif zéro artificialisation nette
- Référendum sur les réserves d’irrigation dans les Deux-Sèvres
- Décharge illégale d’Annay-sous-Lens
- Taux d’usure et acquisition de logement
- Transports en commun franciliens
- Infrastructures de mobilité en Haute-Loire
- Maintien des petites lignes ferroviaires
- Lignes de TGV Le Havre-Marseille et Paris-Le Havre
- Subventions de l’Anru à la commune de Farébersviller.
- Abandon de la ruralité
- Centre pénitentiaire de Château-Thierry
- Agressions pédophiles dans l’Église
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Casernes du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
- Élevage et prédateurs
- Indemnisation pour événements climatiques exceptionnels
- Commissariat de la circonscription de police de Six-Fours-les-Plages, Sanary-sur-Mer et Bandol
- Insécurité dans le quartier de la Gabelle à Fréjus
- Maisons fissurées et état de catastrophe naturelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Participation de la France à la sécurité de la Coupe du monde de football au Qatar
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Réforme de l’assurance chômage
- Protection des enfants
- Politique migratoire
- Grève des magistrats
- Organisation d’un référendum sur l’immigration
- Hausse des tarifs des cantines scolaires
- Mesures de sensibilisation au dépistage des cancers
- Augmentation des prix de l’alimentation
- Soutien aux collectivités territoriales face aux difficultés sociales
- Protection de l’enfance
- Situation à Mayotte
- Menaces contre les enseignants
- Deuxième plan Action cœur de ville
- Prix de l’énergie et chauffage dans le logement social
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Géothermie en Guadeloupe
- Victimes des intempéries en Polynésie
- Gaspillage alimentaire
- Réforme des retraites
- Semaine de l’industrie
- Artificialisation des sols
- Budget et financement des communes
- Limitation de vitesse sur les autoroutes
- Réforme de l’assurance chômage
- Prédation du loup
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Article 4 et état B (suite)
- Amendement no 506
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 211, 210, 209, 563, 557, 598, 602, 394, 395, 612, 528, 288, 268, 266, 379, 364, 424, 517, 267, 605, 606, 511, 515, 520, 525, 434, 86, 282 et 519
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 296, 618, 422, 488, 185, 518, 522, 463, 465, 425, 427, 278, 609, 207, 448, 571 et 350
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 572, 575, 298, 551, 560, 588, 549, 546, 548, 547, 604, 616, 591, 593, 595, 514, 509, 147, 512, 568, 578, 580, 581, 610, 367, 426, 462 et 383
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 et état C
- Article 6 et état D
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 160
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 303
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendements nos 246, 308, 111, 103, 356, 361, 328, 105, 444, 471, 446, 439, 110, 109, 304, 539, 369, 460, 470, 484, 583, 382 et 393
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 510, 314, 87, 362, 157, 388, 363, 119, 129, 128, 291, 102 et 566
- Sous-amendement no 617
- Amendements nos 199, 416, 330, 264, 396, 489, 197, 354, 19, 531, 365, 378, 349, 114, 305, 360, 334, 333, 459, 130, 25, 213, 392, 417, 526, 532, 540, 577, 516, 536, 561 et 239
- Article 9
- Mme Nathalie Oziol
- Amendements nos 429, 430, 432, 435, 437, 17, 428 et 438
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 400, 401, 403, 404, 397, 399, 398, 68, 163, 387, 5, 4, 390, 574, 56 rectifié, 562 et 579
- Article 4 et état B (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Favennec-Bécot (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Steve Chailloux (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Christian Girard (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- Amendement no 923
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1119, 1114 et 938
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 935, 931, 1215 et 1177, 1176
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Défense (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1128, 611, 630, 961 et 879, 880, 924, 939
- Mission Défense (état G)
- Article 42
- Après l’article 42
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Accord France-Suisse relatif à la restructuration de la plateforme douanière de Saint-Louis – Bâle
- 2. Régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
- 3. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1696
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 3124, 1552, 2960, 2984, 793, 915, 2609, 657, 2201, 2203, 2021, 2637, 2781, 3175, 1727, 1876, 2205, 2207, 2246, 2639, 2783, 2412, 3125 et 1879
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 374, 312, 595, 934, 1281, 1293, 1365, 2897, 1409, 686, 112, 349, 666, 765, 1052, 3272, 2990, 3480, 454, 763 et 2808
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (6e circonscription)
| Mandat en cours