-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Amendement no 1138
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 347
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 988, 349 et 989
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 979 et 348
- Après l’article 57
- Amendement no 1342 deuxième rectification
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1035, 269, 271, 275 et 276
- Suspension et reprise de la séance
- Aide publique au développement
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Mansour Kamardine
- Mme Sarah El Haïry
- M. Bertrand Pancher
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Clémentine Autain
- Présidence de M. Marc Le Fur
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1146
- Après l’article 49
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Après l’article 54 (suite)
- Amendement no1036
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no635
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos527 et 566
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos631 et 632
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no633
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos634, 637, 640, 641 et 642
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Après l’article 63
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no907
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no883
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Après l’article 57 (suite)
- Amendements nos927, 938
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendement no928
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no929
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos946, 931, 935 et 936
- Mme Annick Girardin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Gayte, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabrice Brun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Bouillon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. Vincent Thiébaut
- M. Bertrand Pancher
- M. Bruno Millienne
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos659, 639, 1037 rectifié et 636
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Maisons de l’emploi
- Politique du logement
- Protection de la liberté d’expression
- Outre-mer
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Dispositif de soutien scolaire "Devoirs faits"
- Lutte contre les agressions et le harcèlement sexuels
- Méthanisation
- Retour en France d’individus ayant combattu dans la zone syro-irakienne
- Déplacement du Président de la République dans le Golfe
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Politique de la ville
- Aide publique en faveur de l’accession à la propriété
- Situation des prisons
- 2. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. le président
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- M. Claude Goasguen
- Mme Marielle de Sarnez
- M. Meyer Habib
- Action extérieure de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Élection de deux vice-présidents de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2018
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Article 52 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 52
- Amendements nos646, 399, 362, 361, 359 et 671
- Rappel au règlement
- Après l’article 52 (suite)
- Amendements nos351, 60 et 352
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 128 et 291
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 363, 376, 360, 292, 364 et 377
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sécurités
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Patrick Mignola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sécurités (suite)
- Mission « Sécurités » (état B)
- Amendement no287
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Patrick Mignola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos479, 478, 481, 480, 482
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no483
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos475, 474, 477, 476, 175, 473, 472 et 437
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos438 et 544
- Après l’article 62
- Compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (état D)
- Après l’article 63
- Amendement no 432
- Administration générale et territoriale de l’État
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Jacques Savatier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Coquerel
- M. Gabriel Serville
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Arnaud Viala
- M. Erwan Balanant
- Mme Lise Magnier
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Avant l’article 49
- Amendements nos55, 181 deuxième rectification et 180 rectifié
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Noël Barrot
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Christelle Dubos
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Vincent Thiébaut
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Alain Ramadier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Alexandre Freschi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Amendement no353
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Article 52
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Cohésion des territoires
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- M. le président
- Article 11 (suite)
- Amendement no 408
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendement no 838
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1204, 119 rectifié, 839, 840, 1198, 841, 842, 1218 et 843
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 90, 51 rectifié, 998, 999, 587, 585, 40, 41 rectifié et 865
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 (suite)
- Article 12
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Luc Reitzer
- M. Pierre Dharréville
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- Mme Michèle Peyron
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Gabriel Attal
- Mme Lise Magnier
- M. Patrick Hetzel
- M. Christian Hutin
- Mme Bérengère Poletti
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Joaquim Pueyo
- M. Marc Fesneau
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos19, 33, 58, 102, 225, 302, 784, 1033, 1069, 592, 409, 909, 410 et 122
- Après l’article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos75, 1141, 151, 1085, 1210, 866, 1015, 1016, 1091, 1215, 1216, 494, 68 rectifié, 1077 rectifié et 633 rectifié
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 184, 354 et 876
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 786, 1013, 70 et 172
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 30, 56, 704, 792, 917, 1054, 1103, 611, 612, 613, 614, 616, 624, 629, 738, 476, 477, 904 rectifié, 905, 57, 776, 924, 597, 604, 605, 606, 608 et 610
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos73 rectifié, 362, 1104 rectifié, 363, 368, 364, 478 rectifié, 630 rectifié, 731 rectifié, 619, 625, 626, 631, 632, 635, 80, 457, 448, 467 rectifié, 222, 452, 497, 369, 365, 366, 367, 101, 1174 rectifié, 671 rectifié, 703, 1179 et 458
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos370, 31 rectifié, 35, 79, 78, 36 rectifié et 637
- Article 7 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (10e circonscription)
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