-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 3086
- Article 10
- M. Anthony Boulogne
- Amendements nos 1199, 1449 et 3090
- M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
- Après l’article 10
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Amendements nos 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
- Sous-amendement no 3706
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 12
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Amendements nos 1636, 3253 et 3511
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 773
- Article 13
- Amendements nos 2772, 935, 1604, 1605 et 3669
- Après l’article 13
- Amendements nos 2436, 591, 1224 et 3492, 3622
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 504, 2080, 2914, 3564, 3165, 2437, 295, 2455, 2016, 2506, 1714, 2017, 2707, 2019, 2175, 3262, 89, 3656, 3698, 2687, 2844, 2858, 3570, 2824, 616, 593, 1392, 1390, 1919, 2499, 1373 et 2403, 2379
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1433, 2560, 2780, 1429, 284, 1221, 1966, 2678, 1417 et 2013
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3426, 2332, 2405, 2305, 1304, 936, 3657, 3278, 1366, 3221, 612, 1222, 3648, 2840, 3427, 2833, 3261, 951, 3259, 3548, 1302, 2325, 2457 et 3414, 3415
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 141
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 297 et 1283
- Sous-amendement no 3681
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 402, 3563, 1564, 3181, 478, 745, 1455, 2549, 1933, 1967, 1976, 2594 et 1586, 784
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- M. Maxime Amblard
- Amendement no 1938
- Article 6
- Article 7
- Rappel au règlement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 56, 101, 1550, 2098 et 3535
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3250, 1791, 2679, 489 rectifié, 1709 rectifié, 2528 rectifié, 3376 rectifié, 1551, 3553, 104 et 2099
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2101
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Mme Mathilde Panot
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. David Amiel
- Mme Stella Dupont
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Mathilde Panot
- Mme Danielle Simonnet
- M. Philippe Brun
- M. Erwan Balanant
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Woerth
- M. Sébastien Chenu
- M. Nicolas Sansu
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 2205, 3471
- Sous-amendement no 3692
- Suspension et reprise de la séance
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3477, 1569, 3078, 3389, 3556, 3561, 242, 1885, 35, 1886, 475, 3072, 1887, 1890, 476, 1254 et 2915
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Hommage à Philippine
- 3. Souhaits de bienvenue
- 4. Déclaration du Gouvernement et débat
- M. Michel Barnier, Premier ministre
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Wauquiez (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- M. Aurélien Pradié (NI)
- M. Michel Barnier, Premier ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise de la discussion
- Rappels au règlement
- Reprise de la discussion
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (10e circonscription)
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