-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 43
- Amendement no 4
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2766, 3232, 3235, 3465, 2985, , 257, 1975, 2677, 2983, 3286, 3431, 3261, 3284, 2676, 3287, 1856, 3233, 3236, 3460, 3504, 2807, 2825, 2848 et 3071
- Après l’article 43
- Rappel au règlement
- Après l’article 43 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 43 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44
- Amendements nos 2767, 1831 et 2808, 2768
- Après l’article 44
- Amendements nos 3118, 3323, 3325, 3326, 3328, 3324, 36 et 1090
- Sous-amendement no 3636
- Amendements nos 2169 rectifié, 3315, 3150, 3243 rectifié , 2921, 3340 et 3182
- Article 45
- Après l’article 45
- Rappel au règlement
- Après l’article 45 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration (suite)
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Amendement no 243
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 248 et 244
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1413, 2295, 2285, 1026, 2315 et 1027
- Rappels au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Travail et emploi
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, suppléant M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Viry
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Boris Vallaud
- Mme Annie Chapelier
- Mme Valérie Six
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Peu
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Bertrand Pancher
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- M. François Ruffin
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Dominique Da Silva
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission « Travail et emploi » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Baudu, suppléant M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud
- M. Grégory Labille
- M. Jean Lassalle
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- Mme Patricia Mirallès
- M. Charles de la Verpillière
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Olivier Faure
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- M. Jean-Marie Fiévet
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 54
- Amendements nos 1630 et 1632
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1695, 1269, 1631 et 1044, 1045, 1046, 1048
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (état B)
- Article 54
- Amendement no 1662
- Après l’article 54
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Rappel au règlement
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Amendement no 1450
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1708, 1703, 1665 et 1451
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1707, 1696, 424, 425, 1250 et 1459
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1449, 1456, 1445 et 1698
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Avant l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Après l’article 58
- Amendements nos 1237, 1464 et 1639
- Suspension et reprise de la séance
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sandra Boëlle, suppléant M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accélération et simplification de l’action publique
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Olivier Falorni
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- Mme Maud Petit
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Agnès Thill
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 978
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’islamisme
- Relations avec la Turquie
- Relations avec la Turquie
- Gestion de la crise sanitaire
- Relations avec la Turquie
- Défense de l’école publique et laïque
- Mesures de rétorsion contre la Turquie
- Gestion de la deuxième vague du covid-19
- Négociations de la PAC
- Télétravail
- Soutien au secteur de la culture
- Vaccin contre la grippe
- Épidémie de covid-19 en Polynésie française
- Plan pauvreté
- Insuffisance des minima sociaux
- Situation du secteur aérien
- Principe de laïcité
- Relations avec la Turquie
- Famine à Madagascar
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Lutte contre la pauvreté
- Octobre rose
- Applications numériques de lutte contre la covid-19
- Égalité des chances à Mayotte
- Filière nationale de blé dur
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Savignat, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Frédérique Dumas
- M. François Ruffin
- M. Stéphane Peu
- Mme Catherine Kamowski
- M. Arnaud Viala
- Mme Josy Poueyto
- M. Hervé Saulignac
- Mme Valérie Petit
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Après l’article 22 (suite)
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendements nos 371, 247, 1508, 2877, 1303, 2578, 248, 819, 1070, 1444, 1445, 1582, 1590, 1669, 1747, 2136, 2510 et 2718 rectifié
- Sous-amendement nos 2950, 2951, 2952, 2953, 2954, 2959, 2955, 2956, 2957,, 2958
- Amendements nos 1298, 2015, 1564, 1638, 1735, 2113, 2184, 2271, 2500, 2855, 1568, 1583, 1639, 1738, 2013, 2117, 2185, 2504, 2856, 2382, 1806, 364, 986, 1299, 1463, 1880, 1558, 1636, 1668, 1730, 2008, 2073, 2111, 2144, 2183, 2253, 2496, 2648, 2854 et 1804
- Sous-amendement no 2972
- Amendements nos 2304, 1826, 251 et 2711
- Article 24
- Amendements nos 2014, 1530, 1650, 255, 372, 1074, 1350, 1469, 2459, 2550, 256, 373, 323, 480, 1330, 2325, 2882, 2357, 2783, 1915, 2789, 2679, 2971, 2465, 2765, 2698, 2700, 2466, 1612, 2835, 29, 31, 37, 62, 63, 76, 336, 369, 502, 587, 810, 1043, 1048, 1077, 1342, 1351, 1382, 1393, 1471, 1611, 1689, 1701, 2026, 2386, 2469, 2602, 2637 et 2970
- Sous-amendement no 2982
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 24
- Amendements nos 2377 et 2153
- Sous-amendement no 2967
- Amendements nos 265, 266, 538 et 2753
- Article 25
- Amendements nos 561, 567, 1533, 2018, 2125 et 2541
- Article 26
- Article 27
- Amendements nos 2390, 1924, 2139 rectifié, 2522 rectifié et 1332 rectifié
- Article 28
- Amendement no 2019
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 2020
- Après l’article 30
- Amendement no 2149
- Article 32 et état A
- Seconde délibération
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Amendements nos 443, 570, 903, 1153, 847, 159, 169, 655, 1484, 2204, 1572, 2815, 2620, 5, 249, 2167, 1574, 2622, 1849, 576, 906, 1794, 215, 1875, 78, 916, 2442, 1847, 1848, 2814, 977, 2649, 709, 908, 284, 1851, 1665, 6, 17, 94, 533, 2291, 34, 1864, 1873, 1878, 2289, 1563, 347, 1075, 493, 494, 1278, 285, 348, 2247, 2803, 495, 1435, 1499, 666, 781, 711, 286, 2236, 954, 2023, , 122, 669, 1745, 428, 668, 919 et 2420
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Remplacement de députés
- 2. Renforcement du droit à l’avortement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance