-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Élections régionales et départementales
- Attractivité économique de la France
- Élections régionales et départementales
- Modèle social
- Eurotunnel
- Élections régionales et départementales
- Réforme du baccalauréat
- Intérêt de la jeunesse pour la politique
- Loi de programmation militaire 2019-2025
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Réforme du baccalauréat
- Forum Génération Égalité
- Gestion de l’eau en Guadeloupe
- Réformes sociales
- Politique agricole commune
- Variant Delta de la covid-19
- Stocks de produits sanguins
- Revenu des agriculteurs
- Distribution de la propagande électorale
- Label Fabriqué en France
- Projet de loi 3DS
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre la covid-19
- Lutte contre les violences conjugales
- Aménagement numérique à La Réunion
- Année de la gastronomie
- 2. Bioéthique
- 3. Respect des principes de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Article 1er A
- Article 1er
- Amendements nos 54 et 898
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 53, 553, 273, 420, 3, 2, 270, 366, 1137, 502, 154, 1060, 278, 421, 272, 924, 104, 431, 923, 103, 274, 105, 433, 81, 146, 50, 367, 107, 108, 276, 106, 5, 277, 109, 221, 447, 568, 651, 762, 897, 468, 269, 899, 900 et 52
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Respect des principes de la République
- Présentation
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre Ier du titre Ier
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre III du titre Ier
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres II et III du titre II et pour les titres III et IV
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement
- Élections départementales et régionales
- Nationalisation du service public de l’énergie
- Distribution de la propagande électorale
- Élections départementales et régionales
- Service national universel
- Élections départementales et régionales
- Élections départementales et régionales
- Distribution de la propagande électorale
- Performance extrafinancière des entreprises
- Distribution de la propagande électorale
- Élections départementales et régionales
- Mesures d’aide à l’enfance et aux familles
- Épreuves du baccalauréat
- Épreuves du baccalauréat
- Maintenance des Falcon de la marine nationale en Polynésie
- Culture woke à l’université
- Avenir de France 4
- Déconjugalisation de l’allocation aux adultes handicapés (AAH)
- Campagne pour les élections régionales
- Sanctions américaines à l’encontre de Cuba
- Traité sur la charte de l’énergie
- Fermeture de classes dans les écoles
- Service national universel
- Intempéries dans le Val-de-Marne
- Arnaques à la rénovation énergétique
- 4. Préservation de l’environnement
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Bastien Lachaud (FI)
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. François Cornut-Gentille (LR)
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Philippe Michel-Kleisbauer (Dem)
- M. David Habib (SOC)
- M. Jean-Charles Larsonneur (Agir ens)
- M. Jean-Christophe Lagarde (UDI-I)
- Mme Florence Morlighem (LaREM)
- M. Charles de la Verpillière (LR)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Natalia Pouzyreff (LaREM)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- M. Jacques Marilossian (LaREM)
- Mme Sereine Mauborgne (LaREM)
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Jean Castex, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Application des peines
- Inviolabilité de l’exercice du mandat parlementaire
- Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Rémunération des infirmiers
- Climat politique
- Violences contre les élus locaux
- Varenne agricole de l’eau
- Rémunération des infirmiers
- Plan stratégique national dans le cadre de la PAC
- Expulsions locatives
- Garantie de l’État de droit
- Situation des manadiers
- Parcoursup
- Grenelle de l’éducation
- Pollution de la Seine
- Rachat d’entreprises françaises par des groupes étrangers
- Plan Avenir montagnes
- Commerce hors taxes dans le tunnel sous la Manche
- Exposition au bruit
- Facturation des compteurs Linky
- Prix des matériaux de construction et des matières premières
- Déplacements entre les outre-mer et l’hexagone
- MaPrimeRénov’
- Inégalités
- Situation des commerçants en montagne
- 2. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Loïc Kervran, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Françoise Dumas
- Motion de rejet préalable
- M. Ugo Bernalicis
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Frédérique Dumas (LT)
- M. Ugo Bernalicis (FI)
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Éric Ciotti (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Dimitri Houbron (Agir ens)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Meyer Habib (UDI-I)
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de vaccination
- Renforcement de la chaîne pénale
- Justice et sécurité
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Lutte contre le harcèlement scolaire
- Crise sociale
- Plan d’urgence pour le Val-d’Oise
- Diffusion des variants du covid-19
- Situation en Arménie
- Minimum jeunesse
- Situation à Gaza
- Système de combat aérien du futur
- Débat démocratique
- Situation en Afghanistan
- Pluralisme démocratique
- Stratégie de souveraineté du cloud
- Droit à une fin de vie libre et choisie
- Protocole sanitaire dans les EHPAD
- Situation de la papeterie Arjowiggins
- Méthodologie des sondages
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Manifestation de la police nationale
- Plan national santé environnement
- Fonctionnement de la justice pendant la crise sanitaire
- Stratégie du groupe Carrefour
- 2. Confiance dans l’institution judiciaire
- Présentation commune
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Stéphane Mazars, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Parrainages citoyens pour la candidature à l’élection présidentielle
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. M’jid El Guerrab
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 1, 4, 14, 7, 8, 2, 3, 9 et 10, 11, 12, 13
- Après l’article unique
- Amendement no 5
- Article unique
- 2. Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Clémentine Autain
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. André Chassaigne
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- Mme Josiane Corneloup
- M. David Corceiro
- Mme Marietta Karamanli
- M. M’jid El Guerrab
- M. Michel Zumkeller
- Mme Martine Wonner
- Mme Émilie Cariou
- M. François Ruffin, rapporteur
- Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée
- DISCUSSION DES ARTICLES
- Article 1er
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Mireille Robert
- Amendements nos 3 et 19
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Taxe sur les profiteurs de crise
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Proportionnelle intégrale au scrutin législatif
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 58 I
- Article 58
- Amendements nos 227, 730, 2163, 2455 rectifié, 2732, 3138, 4057, 6293, 2011, 2015, 2016, 2017, 3939, 4058, 4500, 5772, 6040, 6118, 6038 et 2021
- Après l’article 58
- Suspension et reprise de la séance
- Article 59
- M. Julien Dive
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Loïc Prud’homme
- M. Jean-Baptiste Moreau
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Dominique Potier
- Mme Jennifer De Temmerman
- M. André Chassaigne
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Amendements nos 44, 487, 817, 1166, 2185, 2651, 2675, 2902, 3712, 4112 et 5307, 6112, 6352
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 6546, 5840, 4436, 2412, 5942, 6884, 2415, 6172, 6885, 5565, 2414, 6001, 2413, 5953, 6882, 4811, 2417, 6036, 4886, 5926, 6043, 621, 2796, 6883, 6611, 6547, 4629, 174, 4810, 5600, 3716, 5394 rectifié et 7229 rectifié
- Sous-amendements nos 7462 et 7463
- Amendements nos 1929, 6092, 6091, 3096, 2117, 3110, 4137, 2914, 3535, 3529, 2769, 3568, 3559, 2789, 7113, 2768, 3486, 3450, 2416, 6019, 6226, 2118, 3669, 3555, 3508 et 5396
- Sous-amendements nos 7465 et 7434, 7458
- Amendements nos 4888 et 6432
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 2811, 4871, 4722, 2357, 5651, 2240, 4839, 2583, 1972, 5886, 4862, 1982, 6549, 1360, 5180, 7163, 6548, 5181, 5957, 5034, 4092, 6878, 6879, 5033, 6623, 7044, 1924, 6433, 6434, 6435, 4093 et 3225
- Sous-amendement no 7419
- Amendements nos 304, 276, 7043, 7051, 7028, 5773, 5700, 2308, 2421 rectifié, 5415, 6149, 7000, 3590, 2295, 2420, 5395, 6128, 6612, 3621, 5397, 3573, 7230 et 4782
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 59
- Article 59 bis
- Article 59 ter
- Après l’article 59 ter
- Amendement no 3404
- Article 59 quater
- Article 60
- Amendements nos 649, 1511, 3369, 3924, 5182, 5718, 5842, 7100, 5400 rectifié, 7231 rectifié, 7110, 7115, 4858, 5074, 2847, 672, 2199, 3091, 4420, 6886, 4941, 4838, 5652, 5491, 17, 325, 409, 2701, 4076 et 2848
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Partenariat stratégique entre l’Union européenne et le Japon
- 3. Accord-cadre entre l’Union européenne et l’Australie
- 4. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 5. Sécurité globale préservant les libertés
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance