M. Stéphane Viry

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Vosges (1^re circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 20 novembre 2024 au 21 novembre 2024
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 juillet 2024 au 19 novembre 2024
      - Du 2 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 24 novembre 2022 au 30 novembre 2022
      - Du 30 juin 2022 au 22 novembre 2022
      - Du 25 juin 2020 au 21 juin 2022
      - Du 12 juin 2020 au 23 juin 2020
      - Du 5 juin 2020 au 10 juin 2020
      - Du 29 juin 2017 au 3 juin 2020
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er décembre 2022 au 1er décembre 2022
      - Du 23 novembre 2022 au 23 novembre 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 24 juin 2020 au 24 juin 2020
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 11 juin 2020 au 11 juin 2020
      - Du 4 juin 2020 au 4 juin 2020
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 28 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 16 novembre 2021 au 14 février 2022
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19
      - Du 9 mai 2020 au 10 juin 2020
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 14 février 2018 au 19 juillet 2018
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
    - Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament
      - Du 28 juillet 2021 au 19 janvier 2022
    - Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
      - Du 16 juillet 2020 au 16 décembre 2020
    - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
      - Du 16 janvier 2020 au 29 juillet 2020
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 1er février 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises
      - Du 13 octobre 2020 au 31 mars 2021
    - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
      - Du 17 juillet 2019 au 26 août 2020
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la semaine de 4 jours
      - Du 6 décembre 2023 au 9 juin 2024
    - mission d'information sur les femmes et le sport
      - Du 27 juin 2023 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur les contrats de travail à temps partagé aux fins d'employabilité (« CDI d’employabilité »)
      - Du 5 avril 2023 au 12 juillet 2023
    - Mission d'information sur l'emploi des seniors
      - Du 13 janvier 2021 au 16 septembre 2021
  - Membre
    - Mission d'information sur la semaine de 4 jours
      - Du 6 décembre 2023 au 9 juin 2024
    - mission d'information sur les femmes et le sport
      - Du 27 juin 2023 au 9 juin 2024
    - Mission flash sur les contrats de travail à temps partagé aux fins d'employabilité (« CDI d’employabilité »)
      - Du 5 avril 2023 au 12 juillet 2023
    - Groupe de travail Accès aux soins
      - Du 26 juillet 2022 au 5 octobre 2022
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 20 juillet 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'emploi des seniors
      - Du 13 janvier 2021 au 16 septembre 2021
    - Mission d'information sur la filière du recyclage du papier
      - Du 24 juin 2020 au 28 janvier 2021
    - Mission d’information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises
      - Du 8 octobre 2020 au 31 mars 2021
    - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
      - Du 12 juillet 2019 au 26 août 2020
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 11 février 2021 au 21 juin 2022
  - Vice-Président
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 28 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Éco-construction
      - Du 12 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Économie sociale et solidaire et responsabilité sociétale des entreprises
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Forêt et filière bois
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
    - Chasse et pêche
      - Du 1er février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers, sécurité civile et gestion des crises
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Ruralité
      - Du 27 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Polices municipales
      - Du 23 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Commerce, artisanat et métiers d'art
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Simplification administrative
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Sapeurs-pompiers volontaires
      - Du 29 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
      - Du 2 octobre 2019 au 21 juin 2022
    - Insertion économique et civique des jeunes
      - Du 18 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Éco-construction
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes et banlieues
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Jardins, paysages, horticulture, parcs, forêts
      - Du 21 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Tunisie
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - France-Cuba
      - Du 13 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Tunisie
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Liban
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Maroc
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Sénégal
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Jordanie
      - Du 11 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Secrétaire
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 26 janvier 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 27 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil d'orientation pour l'emploi
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission des comptes de la sécurité sociale
      - Du 6 août 2022 au 9 juin 2024
    - Conseil national de l'insertion par l'activité économique
      - Du 25 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022