-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 4. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Estelle Folest
- Amendements nos 9, 16, 5 et 17
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Amendement no 147
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 266
- Article 9
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 261, 262 et 18
- Après l’article 9
- Article 10
- Amendements nos 264 et 358, 359, 360
- Après l’article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 41
- Article 12
- Amendement no 4
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos 362, 9 et 361 rectifié
- Article 14
- Après l’article 14
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 228
- Article 1er
- M. Victor Catteau
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dino Cinieri
- Amendements nos 1, 90 et 279
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161 rectifié, 13, 20, 162 et 372
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Aménagement du territoire de la Guyane
- Plan France ruralités
- Manifestations contre le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Tremblement de terre dans l’Ouest
- Manifestations contre le projet ferroviaire Lyon-Turin
- Accès aux soins
- Plan d’économies budgétaires
- Relocalisation de la production de médicaments
- Naufrage en Méditerranée
- Projet ferroviaire Lyon-Turin
- Situation financière des Ehpad
- Pouvoir d’achat
- Droits des personnes en situation de handicap
- Plan France ruralités
- Situation de l’hôpital
- Situation du fret ferroviaire
- Rapport annuel du Conseil d’orientation des retraites
- Crise du logement à La Réunion
- Mise en œuvre des mesures annoncées à VivaTech
- Avenir des institutions
- Attaques de loups
- Plan France ruralités
- Fin des tarifs réglementés du gaz
- Diffusion télévisée des matchs de la Coupe du monde de football féminin
- Politique ultramarine du Gouvernement
- Logements accessibles aux personnes en situation de handicap
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- Discussion générale
- M. William Martinet
- M. Lionel Tivoli
- M. Romain Daubié
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Luc Lamirault
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Thomas Cazenave, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- M. Philippe Lottiaux
- M. William Martinet
- Amendements nos 16, 24, 17, 18, 28, 39, 40 et 27
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Titre
- Amendement no 8
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l’apprentissage"
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 20 rectifié, 34 rectifié et 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 23, 1 rectifié et 8
- Article 3 bis
- Amendements nos 29, 30, 31, 32
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre les surtranspositions en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Remboursement de certains dispositifs médicaux
- Climat politique
- Réforme des retraites
- Libération du journaliste Olivier Dubois
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Violences pendant les manifestations
- Épreuves du baccalauréat
- Financement des concessions autoroutières
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation en Géorgie
- Exposition « Désastres de la guerre » de Miriam Cahn
- Réforme des retraites
- Mobilisation contre les bassines
- Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
- Sixième rapport du Giec
- Réforme des retraites
- Fermetures de classes
- Sixième rapport du Giec
- Filière de la banane aux Antilles
- Soutien de l’État à l’industrie
- Journée internationale de la francophonie
- École privée et école publique
- Entreprise Rinaldi Structal
- Construction d’une prison à Crisenoy
- Journée nationale des aides à domicile
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sandra Regol
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Léo Walter
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 368
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 641, 640, 352, 403, 404, 24, 639, 189, 25, 26, 192, 15, 40, 68, 478, 637, 715, 111, 135, 380, 597, 65, 109, 389, 595, 390, 716, 46, 131, 387, 593 et 105
- Article 1er
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 168
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Pascal Lavergne
- Mme Edwige Diaz
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Amendements nos 383, 540, 240, 599, 315, 639, 284, 99, 218 et 1
- Après l’article 6
- Amendement no 254
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 61
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 89
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- Mme Florence Goulet
- Amendements nos 550 et 621
- Après l’article 8
- Amendements nos 543, 546 rectifié et 302
- Article 9 A
- Rappel au règlement
- Article 9 A (suite)
- Amendement no 724
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre la récidive
- Présentation
- Discussion générale
- M. Philippe Pradal
- Mme Sandra Regol
- Mme Elsa Faucillon
- M. Paul Molac
- Mme Caroline Abadie
- M. Timothée Houssin
- Mme Andrée Taurinya
- M. Ian Boucard
- M. Erwan Balanant
- M. Roger Vicot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vosges (1re circonscription)
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