-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Aboubakar Cissé
- 2. Questions au gouvernement
- Autorisation de travailler le 1er mai
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Manifestations du 1er mai
- Défense de la République
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique budgétaire
- Situation d’ArcelorMittal
- Situation d’Outinord
- Autorisation de travailler le 1er mai
- ArcelorMittal
- Attaque au couteau à Nantes
- Participation des prisonniers aux frais d’incarcération
- Taxe d’habitation
- Taxe d’habitation
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique de protection de l’enfance
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (proposition de loi ordinaire)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 4. Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Jean-Didier Berger (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Lombard, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Jean-Louis Debré
- 2. Questions au gouvernement
- Sécurité européenne
- Situation à La Réunion
- Guerre en Ukraine
- A69
- Attentat de Mulhouse
- A69
- Situation à La Réunion
- Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic
- Situation internationale
- Journée mondiale de lutte contre l’obésité
- Accord franco-algérien
- Industrie automobile
- Lutte contre les discriminations femmes-hommes
- Allocation chômage des travailleurs indépendants
- Situation des agriculteurs
- A69
- A69
- 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
- M. Matthias Tavel, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- M. Henri Alfandari, rapporteur
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- M. Charles Fournier (EcoS)
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Charles Rodwell (EPR)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Anthony Boulogne (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- M. Marc Ferracci, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Michel Herbillon (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Paul Christophe (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Louis Thiériot (DR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. François Bayrou, premier ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif à l’apprentissage transfrontalier
- Avenant à la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 21, 22, 24, 26, 27, 39
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 18
- Article 6
- Article 7
- Amendement no 50
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Amendement no 55
- Après l’article 10
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Hervé Saulignac
- M. Jean Terlier, rapporteur
- Mme Sylvie Josserand (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- Mme Zahia Hamdane (LFI-NFP)
- Mme Marie-José Allemand (SOC)
- Mme Alexandra Martin (DR)
- M. Pouria Amirshahi (EcoS)
- M. Éric Martineau (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
- 2. Déclaration du gouvernement et débat
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Gabriel Attal, (EPR)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Wauquiez (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Émeline K/Bidi (GDR)
- M. Sacha Houlié (NI)
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violence dans les établissements scolaires
- Situation du Coq sportif
- Conséquences de la censure sur le budget de la défense
- Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Climat social et fonction publique
- Motion de censure
- Motion de censure
- Conséquences du rejet du PLFSS
- Situation financière des collectivités locales
- Conséquences de la censure sur le bâtiment et le logement
- Situation en Guyane
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ajournement des travaux
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Hommage à Philippine
- 3. Souhaits de bienvenue
- 4. Déclaration du Gouvernement et débat
- M. Michel Barnier, Premier ministre
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Wauquiez (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Éric Ciotti (UDR)
- M. Aurélien Pradié (NI)
- M. Michel Barnier, Premier ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
| Mandat en cours