-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
- 2. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
- 3. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 4. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Industrie du papier et du livre
- Réforme de l’assurance chômage
- Projet de loi PACTE
- Privatisation d’Aéroports de Paris
- Relations entre l’Union européenne et les pays et territoires d’outre-mer
- Politique européenne de la France
- Politique écologique et sociale
- Plan mixité du ministère des armées
- Vaccination dans le monde
- Liste noire européenne des paradis fiscaux
- Algérie
- Condamnation de l’avocate iranienne Nasrin Sotoudeh
- Nouvelle AOP du camembert
- Reconnaissance de la saliculture comme activité agricole
- Financement de la transition écologique et solidaire
- 2. Croissance et transformation des entreprises
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Démission d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Situation de l’entreprise Konecranes à Vernouillet
- Indemnités kilométriques des travailleurs à domicile
- Conséquences de l’alliance Alstom-Siemens
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Fermeture de l’usine Copirel de Mazeyrat-d’Allier
- Indemnisation des commerçants victimes du mouvement « antispécisme ».
- Obligation de débarquement des navires de pêche
- Statut de la saliculture
- Méthodes d’abattage et transparence pour le consommateur
- Agenda rural français
- Tarification du raccordement final sur les réseaux d’initiative publique
- Sécheresse dans le Doubs
- Indemnisation des conséquences de la sécheresse
- Sécurité à Paris
- Offre médico-sociale
- École départementale de musique et de danse de l’Ardèche
- Situation des jeunes Réunionnais
- Dispositif MEDINF 57
- Mise en œuvre d’un pouvoir judiciaire
- Service de psychiatrie de l’hôpital de Niort
- Infrastructures de santé dans les Vosges
- Dotation en psychiatrie de l’hôpital de Dieppe
- Reconnaissance des travailleurs de l’amiante
- Plan national loup 2018-2023
- Sécurité des bouteilles de gaz
- Passage au gaz H dans les Hauts-de-France
- Détention d’animaux d’espèces non domestiques
- Protection de l’environnement sonore
- Pollution de l’air à proximité de Valence
- Enfouissement de la RN13 à Neuilly-sur-Seine
- Parcoursup et avenir des jeunes en Guadeloupe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Strasbourg
- 2. Questions au Gouvernement
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Attentat de Strasbourg
- Réforme de la justice
- Suppression de la hausse de la contribution sociale généralisée pour certains retraités
- Attentat de Strasbourg
- Évasion fiscale
- Lutte contre le terrorisme
- Réforme de la justice
- Démocratie et terrorisme
- Ordonnances prévues par la loi EGALIM
- Liaisons aériennes avec Wallis-et-Futuna
- Attentes du monde agricole
- Brexit
- Projet de loi sur l’éducation
- 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 1, 2 et 3 rectifié
- Article 2 bis
- M. Olivier Serva
- Amendement no 9
- Article 5 A
- Amendement no 10
- Article 5
- Amendement no 11
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Sécurisation de l’exercice des praticiens diplômés hors Union européenne
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- M. Olivier Becht
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme la présidente
- Article 51 ter
- Après l’article 51 ter
- Amendements nos 493, 1010, 976, 1059, 287, 286, 1668 (sous-amendement), 977, 1063, 1367, 584 rectifié, 1369 rectifié et 391
- Article 52 bis
- Après l’article 52 bis
- Article 52 ter
- Article 52 quater
- Article 52 quinquies
- Après l’article 52 quinquies
- Amendement no 594 rectifié
- Article 56
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 1661 quatrième rectification et 1199, 1176
- Article 57
- Rappel au règlement
- Après l’article 57
- Amendements nos 402, 942, 75 rectifié, 105, 914, 106, 107, 108, 253, 254 rectifié, 425 rectifié, 790 rectifié, 847, 1062, 1074, 1175, 1256 rectifié et 1257 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 57 (suite)
- Amendements nos 1260 rectifié, 1288, 1294 et 1578
- Rappels au règlement
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Renforcement de l’organisation des juridictions
- Discussion des articles
- Articles 1er A et 1er B
- Avant l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 18
- Demande de vérification du quorum
- Mme la présidente
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Articles 1er bis à 1er octies
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 20
- Articles 2 bis à 2 quinquies
- Article 3
- Amendement no 7
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 5
- Articles 6 à 8 A
- Article 8
- Amendement no 36
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 37
- Article 9 ter
- Amendement no 38
- Après l’article 9 ter
- Amendement no 39
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Reconnaissance des proches aidants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Article 4
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 27
- Article 6
- Amendement no 25
- Après l’article 6
- Amendements nos 10 rectifié et 16
- Article 7
- Amendement no 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Annonces du Premier ministre
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- Politique fiscale
- Conséquences économiques des blocages
- Politique fiscale
- Organisation territoriale de l’État
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale
- Mouvement des gilets jaunes à La Réunion
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Pouvoir d’achat et justice sociale
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- Mouvement des gilets jaunes et maintien de l’ordre public
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 45
- Article 45 bis A
- Après l’article 45 bis A
- Amendements nos 747, 966 rectifié et 1049 rectifié
- Après l’article 45 bis B
- Amendement no 1044
- Articles 45 ter A et 45 ter B
- Article 45 ter
- Amendement no 858
- Après l’article 45 ter
- Article 45 quater
- Amendement no 1004
- Après l’article 45 quater
- Avant l’article 46
- Article 46
- Article 47
- Amendements nos 466, 1118, 372, 1577, 1580 et 1120
- Article 48
- Article 48 bis
- Article 49
- Après l’article 49
- Article 49 bis A
- Amendement no 567
- Article 49 bis
- Amendement no 862
- Article 50
- Après l’article 50
- Article 50 bis A
- Amendement no 1022
- Article 50 bis
- Après l’article 50 bis
- Article 50 ter
- Article 50 quater
- Après l’article 50 quater
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Solidarité avec les victimes d’intempéries
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre toutes les formes de violences
- Fiscalité des carburants
- Lutte contre l’antisémitisme
- Aciérie de Saint-Saulve
- Lutte contre l’antisémitisme
- Collectivité unique d’Alsace
- Fiscalité écologique
- Avenir des communes
- Propos tenus par le porte-parole du Gouvernement
- PLFSS
- Fiscalité des carburants
- Transformation de l’action publique
- Élection de M. Jair Bolsonaro à la présidence du Brésil
- Fiscalité des carburants
- Violences à l’école
- Fiscalité écologique
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- 4. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Sylvain Brial
- Mme Ramlati Ali
- M. David Lorion
- Mme Justine Benin
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Nicole Sanquer
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annick Girardin, ministre
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Outre-mer
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Arraisonnement d’un bateau de la Flottille de la liberté par Israël
- Perturbation du trafic en gare de Paris-Montparnasse
- Pouvoir d’achat
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- Pouvoir d’achat
- Mesures prises en période de canicule
- Trajectoire du déficit public
- Avenir de la communauté wallisienne et futunienne en Nouvelle-Calédonie
- Avenir d’Autolib
- Changement climatique
- Accompagnants des élèves en situation de handicap
- Changement climatique
- Situation des services hospitaliers d’urgences
- Pass numérique
- Plan vélo
- Engagements français dans les projets spatiaux européens
- 2. Liberté de choisir son avenir professionnel
- 3. Immigration maîtrisée, droit d’asile effectif et intégration réussie
- 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- 5. Clôture de la session extraordinaire
Wallis-et-Futuna (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)