-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au premier maître Alain Bertoncello et au premier maître Cédric de Pierrepont
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Politique du logement en zone tendue
- Lutte contre le terrorisme
- Lutte contre le terrorisme en Afrique de l’Ouest
- Tarifs de l’électricité
- Situation au Yémen
- Attractivité économique de la France
- Livraison d’armes employées au Yémen
- Lutte contre le financement du terrorisme
- Lutte contre le paludisme
- Duoday et emploi des personnes handicapées
- Baisses d’impôts
- État d’urgence écologique et climatique
- Effet de la pollution sur la biodiversité
- Inclusion numérique
- 5. Transformation de la fonction publique
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Émilie Guerel
- M. Ludovic Pajot
- M. Frédéric Reiss
- M. Serge Letchimy
- M. Olivier Marleix
- M. Stéphane Peu
- M. Sébastien Leclerc
- M. Boris Vallaud
- M. Paul Molac
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 76, 134, 617, 655 et 965
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 416, 616, 246 et 748
- Après l’article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Article 1er
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Recherche sur l’autisme
- Transition énergétique des véhicules
- Soutien aux professeurs
- Remaniement gouvernemental
- Réforme de l’éducation nationale
- Programme « Action cœur de ville »
- Hausse du prix de l’électricité
- Laïcité
- Fin de la trêve hivernale
- Situation d’Arjowiggins
- Coopération franco-allemande en matière de défense
- Grand débat national
- Accès au numérique
- Quatrième plan Autisme
- Sécurité routière
- Naufrage du Grande America
- 2. Débat sur la transition écologique
- M. le président
- M. Bruno Millienne
- M. Christophe Bouillon
- Mme Sophie Auconie
- Mme Mathilde Panot
- M. Hubert Wulfranc
- M. François-Michel Lambert
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Justine Benin
- M. Guillaume Garot
- M. Paul Christophe
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. Bertrand Pancher
- Mme Célia de Lavergne
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Louis Bricout
- M. François Ruffin
- M. Martial Saddier
- Suspension et reprise de la séance
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Antoine Herth
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Adrien Quatennens
- M. François de Rugy, ministre d’État
- Mme Elsa Faucillon
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Michel Castellani
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Yolaine de Courson
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État
- Mme Véronique Riotton
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Mme Valérie Beauvais
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Guy Teissier
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. Bruno Bilde
- M. François de Rugy, ministre d’État
- M. le président
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Reste à charge du RSA à La Réunion
- Risque requins à La Réunion
- Infrastructures nécessaires au développement économique et social à Mayotte
- Stockage de l’eau
- Bois communaux enclavés dans le bâti
- Concurrence vis-à-vis de l’agriculture gardoise
- Reclassement de communes des Pyrénées-Atlantiques en zone de montagne
- Défense spatiale
- Réforme du statut des copropriétés
- Réforme des lycées et du baccalauréat
- Intermittents du spectacle
- Transfert des compétences eau et assainissement
- Présence bancaire en zone rurale
- Filière plasturgie
- Entreprise CKB TE Connectivity
- Primes pour les agents publics affectés dans les communes minières
- Assujettissement à la CSG et à la CRDS des Français résidant hors de l’Union européenne
- Contrôle des dispositifs médicaux
- Compétences et recrutement de l’accompagnant éducatif et social
- Victimes des essais nucléaires
- Renforts de gendarmerie dans les zones touristiques
- Demandeurs d’asile
- Expérimentation d’une valise de télémédecine en Dordogne
- Effectifs des officiers de police judiciaire en Seine-Saint-Denis
- Rénovation énergétique des logements
- Renouvellement du parc éolien terrestre
- Transition énergétique dans la Manche
- Chasse aux oies
- Bioéthanol
- Inclusion des communes du Nord-Isère dans le bassin de mobilité lyonnais
- Route nationale 7 dans la Nièvre
- Avenir de la ligne Bourges-Montluçon
- Rénovation de la route nationale 134
- Impact de la trajectoire déchets de la taxe générale sur les activités polluantes sur le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Niche parlementaire du groupe Socialistes et apparentés
- Chiffres du chômage
- Retour de djihadistes en France
- Protection de l’enfance
- Grand débat
- Service national universel
- Parcoursup
- Lutte contre les déserts médicaux
- Avenir des établissements et services d’aide par le travail
- Médecine scolaire
- Aide sociale à l’enfance
- Prix du carburant en Corse
- Droit de manifester
- Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides
- Peste porcine
- 2. Délai d’intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Accord France-République dominicaine relatif à l’emploi des conjoints des agents des missions officielles et accord France-Nicaragua relatif au libre exercice des activités professionnelles salariées des familles du personnel diplomatique et des missions officielles
- 2. Office français de la biodiversité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 319 et 338
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 156, 167, 263, 157, 9, 388, 423 rectifié, 11, 38, 12, 46, 13, 47, 14, 48, 15, 49, 16, 50, 17, 66, 18, 51, 41, 232, 19, 39, 135 rectifié, 40, 136, 228, 264, 81, 88 rectifié, 124, 236, 137, 369, 371, 373, 370, 456, 229, 372, 237, 230, 158, 159, 203, 316, 321, 307, 375, 376, 377, 374, 378 et 383
- Après l’article 1er
- Amendements nos 234, 300 et 440, 441, 442 (sous-amendements)
- Article 2
- M. Emmanuel Maquet
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Martial Saddier
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 161, 52, 162, 269, 113 rectifié, 125, 342, 399 et 54
- Après l’article 2
- Amendements nos 434 rectifié, 82, 329, 331, 392, 55, 225 et 437 (sous-amendement)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 451 rectifié et 457 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Traité d’Aix-la-Chapelle – Brexit
- Traité d’Aix-la-Chapelle
- Retraites agricoles
- Grand débat
- Concentration des richesses
- Évaluations en classe de cours préparatoire
- Droit de manifestation
- Médecine psychiatrique
- Grand débat
- Fusion de la métropole d’Aix-Marseille-Provence et du département des Bouches-du-Rhône
- Lutte contre les inégalités outre-mer – Épidémie de dengue à La Réunion
- Tarifs des péages autoroutiers
- Concentration des richesses
- StocaMine
- Politique pénitentiaire
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice - Renforcement de l’organisation des juridictions
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Présentation commune
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (projet de loi)
- Article 1er
- M. Pierre Cordier
- M. Maxime Minot
- M. Paul-André Colombani
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Vincent Descoeur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Menuel
- M. Martial Saddier
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Daniel Fasquelle
- M. Arnaud Viala
- M. Benoit Simian
- Mme Véronique Riotton
- Amendements nos 122, 357, 184, 10, 185, 67, 89, 152 et 197
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3, 42, 186, 190, 192, 218, 274 et 289
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand débat national
- Grand débat national
- Grand débat national
- Taxe d’habitation
- Dépistage du cancer du poumon
- Négociations entre la grande distribution et les agriculteurs
- Politique familiale
- Brexit
- Difficultés des petits commerces
- Suppression d’emplois chez Nokia France
- Interdiction du glyphosate
- Protection de l’enfance
- Mesures de simplification en faveur des personnes handicapées
- Lutte contre le terrorisme dans le Sahel
- Crise des céréaliers en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- 2. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- 3. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 2 et 426
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 42, 580, 348, 350, 349, 797, 3, 244, 245, 581, 584, 578, 346, 585, 347, 594 et 513
- Article 3
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions orales sans débat
- Conseillers techniques sportifs
- Centre GSMC
- Plan Famille pour les militaires
- Conséquences de la sécheresse pour les éleveurs
- Pêche à l’anguille
- Pré-enseignes publicitaires
- Gestion des cours d’eau et des abords
- Transports dans le territoire de l’Auxerrois
- Contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise
- Mobilités en région bordelaise
- Ligne Angoulême-Limoges
- Expérimentation des trains à hydrogène
- Liaison « Charles-de-Gaulle Express »
- Fusion des ports de l’axe Seine
- Ligne Caen-Le Mans-Tours
- Zones de revitalisation rurale
- Abandon des quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Création d’une collectivité d’Alsace et coopération transfrontalière
- Contractualisation réelle pour le développement des jeunes communautés urbaines
- Privatisation partielle de l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Stratégie "France logistique 2025"
- Conditions de vie des retraités
- Effectifs de la police nationale à Toulon
- Arrondissement de Neufchâteau
- Attribution des bourses aux étudiants de Nouvelle-Calédonie
- Réforme constitutionnelle et statut de la Guyane
- Lutte contre le trafic international d’organes
- Conduites addictologiques
- Accès aux soins visuels des Manceaux et Sarthois
- Prise en charge des capteurs en continu du taux de glycémie
- Certificat de décès à domicile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Prise en charge des patients détenus
- Nuisances sonores dues à la prison des Baumettes 2
- Tribunal de grande instance de Montargis
- Service héliporté à l’hôpital du Mans
- Aide alimentaire
- Compétences des sages-femmes pour les interruptions volontaires de grossesse
- Remblaiement des gravières
- Interdiction des animaux sauvages dans les cirques
- Équipement du parc automobile de l’État en boîtiers E85
- Méthanisation
- Changement d’heure
- Présence du loup en Isère
- Charles-de-Gaulle Express
- Aménagement du secteur nord de l’autoroute A31 bis
- Ligne ferroviaire Épinal-Saint-Dié-des-Vosges
- Fret ferroviaire sur la rive droite du Rhône
- LGV et désenclavement du Sud-Aquitaine
- Déviation de Châtenois
- Engagements de l’État pour le Marais poitevin
- Charles-de-Gaulle Express
- Présomption de salariat pour les agriculteurs retraités
- Stationnement gratuit des personnes handicapées
- Obligation d’emploi des travailleurs handicapés
- Vocation sanitaire et sociale de la Lozère.
- Inscription de l’usine de Tréfimétaux comme site amianté
- Apprentissage des mineurs dans l’hôtellerie et la restauration
- Sécurisation de la route départementale 83
- Incidents survenus à Rennes le 31 octobre 2018
- Entreprise Steva à Bessines-sur-Gartempe
- Indemnisation des catastrophes naturelles en Nouvelle-Aquitaine
- Assurance construction
- Internet social et fracture numérique.
- Fonds structurels européens
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance