M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7623 de M. Richard Cazenave

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des invalides et pensions des veuves et des orphelins

Réponse publiée le 16 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7578 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 23 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6506 de M. Richard Cazenave

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 2 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6144 de M. Richard Cazenave

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 13 avril 1998

10 novembre 1997

Question écrite n° 6143 de M. Richard Cazenave

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 8 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 6024 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : pensions et rentes

Réponse publiée le 9 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5796 de M. Richard Cazenave

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 12 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5795 de M. Richard Cazenave

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 12 janvier 1998

3 novembre 1997

Question écrite n° 5644 de M. Richard Cazenave

Rubrique : animaux

Titre : animaux sauvages

Réponse publiée le 22 juin 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5525 de M. Richard Cazenave

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : canal France International

Réponse publiée le 2 février 1998

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