-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 987 et 1680
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1677, 1919 rectifié, 2586 rectifié, 2198, 2196, 1451, 2352, 908, 2420 et 2683
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 3064, 506, 1642 et 2292
- Sous-amendement no 3127
- Amendements nos 204, 2201, 268, 435, 662, 2254, 2203, 819, 1419 rectifié, 1644, 2204 et 2426
- Sous-amendement no 3104
- Amendements nos 885, 2071, 1452, 820, 2428, 554, 821, 2817 et 2429
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 3149
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Sous-amendements nos 3151 et 3152
- Amendements nos 2427, 2716 rectifié, 1454 et 1706
- Sous-amendement no 3128
- Amendements nos 2977, 910, 2214, 2430, 971, 823, 906, 2421, 1437, 2732, 1705, 826, 1340, 905 et 2886
- Rappel au règlement
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Amendement no 824
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1215, 1860, 2212 et 2662
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2955 et 2046
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 3154
- Amendements nos 1446, 5, 623, 2587, 2219, 2220, 2221, 2223, 825, 2785 et 850
- Sous-amendements nos 3140, 3100 rectifié, 3097, 3129 et 3130
- Amendements nos 332, 647, 2224, 2037, 1231, 1846, 2371, 2944, 194, 2038, 2596, 2808, 842, 870 et 2231
- Sous-amendement no 3103
- Amendements nos 2233, 2234, 2236, 2249, 1119, 1225, 1787, 2278, 2156, 2302, 2848, 1024 et 1987
- Sous-amendement no 3122
- Amendements nos 1683, 867, 868, 3063, 2211 et 2263
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Paris
- M. Charles Fournier
- M. Maxime Laisney
- M. Philippe Vigier
- M. Vincent Thiébaut
- M. Hubert Wulfranc
- M. Paul Molac
- M. Dominique Potier
- Amendement no 1943
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Éric Bothorel
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2078, 330, 645, 1258 rectifié, 2418, 566, 1453, 1780, 813 et 814, 812
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Antoine Léaument
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Roger Vicot (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Julien Odoul (RN)
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- M. Ian Boucard (LR)
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er CBA (suite)
- Après l’article 1er CBA
- Amendements nos 801, 1604, 800, 798, 102, 371, 101, 149, 155, 162, 2003, 806, 1440, 1441, 534, 1442, 1443, 3027, 3038, 606, 1019, 1641, 501, 805, 803, 522, 802, 804, 2752, 109, 1992, 213, 375, 2243, 2862, 1722, 27, 305, 1008, 1993, 1994, 1995, 2615, 2141, 1383, 853, 312, 854, 313, 91, 314, 1723, 28, 306, 685, 1048, 1996, 26, 1965, 2244 et 2888
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 713, 1444, 1445, 1322, 1131, 533, 872 et 1654
- Article 1er CB
- Après l’article 1er CB
- Article 1er D
- Avant l’article 1er E
- Amendements nos 1143, 843
- Article 1er E
- Article 1er F
- Article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions hospitalières
- Coût du chauffage
- Hausse des charges
- Proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite
- Lutte contre la pauvreté et prime de Noël
- Système de combat aérien du futur
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Exécution des OQTF
- Précarité alimentaire en France
- Formation des maires à la transition écologique
- Mouvement de grève chez Sanofi
- Santé mentale
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Pénurie de médicaments
- Situation dans les transports en commun
- Colère des artisans bouchers-charcutiers
- Guichet unique de création d’entreprises
- Soutien à l’agriculture biologique
- Soutien aux outre-mer
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Réforme de la haute fonction publique
- Soutien à la production laitière biologique
- Développement des éoliennes
- Situation des patients atteints d’un covid long
- Réintégration des personnels soignants non vaccinés
- Financement de RER métropolitains
- Transports publics en Île-de-France
- Conférence ministérielle européenne sur l’avenir de l’écosystème spatial
- 2. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 2 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 171
- Après l’article 3 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 29
- Article 4 (appelé par priorité)
- Article 5 (appelé par priorité)
- M. Erwan Balanant
- Mme Mathilde Panot
- Mme Cyrielle Chatelain
- Amendements nos 81, 92, 162 et 184
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 121
- Sous-amendement nos 396
- Amendements nos 122 et 131 rectifié
- Sous-amendements nos 282, 283, 393 et 285
- Mme Anne-Laurence Petel, suppléant M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Axe RN88-A47
- Projets de rénovation énergétique
- Halte ferroviaire à Besançon
- Inégalités d’application de la loi SRU
- Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Projet d’autoroute A69
- Lutte contre les punaises de lit
- Crise des transports en Île-de-France
- Modernisation de la RN116
- Nuisances liées à l’autoroute A13
- Hébergement d’urgence
- Classement du loup en espèce protégée
- Dispositif d’autorégulation pour les enfants présentant des troubles autistiques
- Accès au réseau de fibre optique
- Téléphonie mobile dans l’Aisne
- Théâtre national de Nice et palais des congrès Acropolis
- Grande Fabrique de l’image
- Habilitation des bailleurs à percevoir des chèques énergie
- Renvoi à la mer de l’eau des wateringues du Pas-de-Calais
- Droits de pêche en Normandie
- Épreuve pratique du permis de conduire
- Complémentaire santé solidaire à Mayotte
- Effectifs de police et de gendarmerie en milieu rural
- Création d’une zone de défense et de sécurité en Occitanie
- Sécheresse et catastrophes naturelles
- Abandon de la construction de la prison de Muret
- Utilisation du plomb par les maîtres-verriers
- Usage de produits phytosanitaires en zone Natura 2000
- Bouclier tarifaire et transition écologique pour les agriculteurs
- Situation de la communauté française en Chine
- Bail emphytéotique hospitalier de l’hôpital de Saint-Nazaire
- Frais d’obsèques des enfants
- Ouverture de la PMA à toutes les femmes
- Groupe Avec et association Amapa
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 188, 190
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 251, 688, 1118 rectifié, 56, 22, 880 rectifié, 379 et 528 rectifié
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 bis
- Article 6 (suite)
- Après l’article 6 bis
- Amendements nos 914 et 915
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Déclaration du Gouvernement sur la politique énergétique de la France
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Maud Bregeon (RE)
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie (RE)
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
- Lutte contre l’insécurité
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
- Tensions dans les services hospitaliers
- Lutte contre la douleur chronique
- Relation franco-allemande
- Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
- Lutte contre l’extrême droite
- Prix du carburant
- Lancement de France nation verte
- Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
- Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
- Loi « grand âge »
- Coût de l’énergie pour les boulangers
- Contribution exceptionnelle des énergéticiens
- Suicides d’agents des forces de l’ordre
- Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
- Aides à domicile
- Tarifs de l’énergie
- Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
- Éoliennes en milieu rural
- Tarifs de l’énergie pour les entreprises
- Lutte contre les zones blanches
- Situation des thermes de Plombières
- Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
- Conséquences du changement climatique
- Accord entre Israël et le Liban
- Manque de places d’hébergement d’urgence
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Damien Maudet
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- M. Didier Martin
- M. Alexis Jolly
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 486
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 582, 866 et 1106
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
- Quatrième partie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 32 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 603
- Rappel au règlement
- Après l’article 32 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 33 (appelé par priorité)
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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