-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Difficultés des filières apicole et viticole
- Contrôles des caisses d’allocations familiales
- Guichet unique des entreprises
- Législation sur les armes et munitions à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Survie des commerces dans les zones rurales
- Rapport Evin-Stefanini sur l’AME
- Plan de modernisation des réseaux électriques
- Chèque énergie
- Enjeux du changement climatique outre-mer
- Sécurité pendant les événements festifs de fin d’année
- 2. Lutte contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Fanta Berete
- M. Sébastien Delogu
- Amendements nos 36, 45, 11, 46, 19, 13, 67, 26, 48, 49, 50, 47, 71, 34, 35 et 51
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Fanta Berete
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Amendements nos 20, 37, 16, 52, 28, 1, 24, 31, 33, 55, 58, 53, 54, 56, 57 et 27
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 8 rectifié, 6 rectifié, 66, 63, 64, 3 rectifié, 62 et 65
- Article 4
- Amendement no 72
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Marché locatif en zone tendue
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Protection des enfants contre les violences familiales
- Plan Marseille en grand
- Situation de Fret SNCF
- COP28
- Simplification des démarches administratives des entreprises
- Chômage des seniors
- Agriculteurs en difficulté
- Projets pilotes d’instituts médico-éducatifs dans les écoles
- Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos56, 423, 1588, 57, 1591, 1074, 847, 844, 162, 178, 401, 617, 729, 59, 161, 176, 400, 645, 1358, 1476, 646, 163, 1362, 720, 177, 359, 378, 1631, 928, 927 rectifié, 60, 61, 1594 et 1606
- Sous-amendement no 1716
- Amendements nos 97 rectifié, 398 rectifié, 648 rectifié, 725 rectifié, 1357, 1643, 58, 179, 647, 722, 981, 1345, 170 rectifié, 293, 347 rectifié, 435, 965, 1278, 1571, 894, 1515, 618, 1276 rectifié, 1719 et 1720
- Sous-amendement nos 1727, 1728, 1725, 1726
- Amendements nos 817, 1574 et 663 rectifié
- Sous-amendement nos 1724, 1723
- Amendements nos 988, 465, 1516, 466, 1078, 1517, 1611, 595, 1077, 1518, 1076 et 1519
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- Présentation
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Frédéric Zgainski
- Mme Anna Pic
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Estelle Youssouffa
- M. Philippe Guillemard
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1055 et 1295
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 578, 1056, 412, 768, 1577, 1058, 890, 676, 1059, 1510, 586 et 699
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 6, 277, 70, 1060, 1511, 906, 1512, 1061 et 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendements nos 583, 585
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconstruction après les violences urbaines
- Violences urbaines
- Bilan des « cent jours »
- Marche pour Adama Traoré
- Arc républicain et extrême droite
- Rôle du ministre de l’éducation nationale
- Rôle des réseaux sociaux dans les émeutes
- Parcoursup
- Rassemblement pour Adama Traoré
- Rôle des médiateurs
- Recours aux cabinets de conseil
- Interdiction du glyphosate
- Participation de députés à une manifestation interdite
- Protection des mineurs sur les réseaux sociaux
- Médecins disposant d’un diplôme étranger
- Délais d’obtention des titres d’identité et des visas
- Centres éducatifs fermés
- Projet de construction d’une usine Rockwool à Courmelles
- Régulation des réseaux sociaux
- Offre de soins en Guyane
- Recours aux cabinets de conseil
- Protection du vivant
- Plan LGBT+
- Brigade de répression de l’action violente motocycliste
- Hausse des températures
- Rachat du groupe Casino
- Recours aux cabinets de conseil
- Consommation de produits alimentaires
- 2. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 28
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Article 29
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés)
- M. Michel Lauzzana
- Mme Andrée Taurinya
- Mme Annie Genevard
- M. Philippe Schreck
- Mme Cécile Untermaier
- Amendement no 1234
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 376, 377, 378, 379, 1283, 714, 730, 735, 740, 772, 788, 755, 760, 973, 2, 3, 1307, 1284, 1308, 1200, 1201, 1182, 954, 1306, 522, 732, 1420, 312, 727, 716 et 781
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendement no 721
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 bis
- Article 13
- Amendement no 1065
- Après l’article 13
- Amendement no 1078
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendement no 1474
- Amendements nos 613 et 1047
- Article 13 bis
- Article 14
- M. Romain Baubry
- M. Dino Cinieri
- M. Emmanuel Mandon
- Mme Cécile Untermaier
- Amendements nos 1070, 1050, 1075, 1162, 1350, 1396 et 806
- Sous-amendement no 1504
- Amendements nos 1405 et 595
- Sous-amendement no 1506
- Amendements nos 361, 410 et 654
- Sous-amendement no 1505
- Amendements nos 1073, 945, 1079, 1417, 1062, 1163, 1164, 362, 842, 363, 1064, 41, 951, 1354, 364, 1165, 1352, 602, 538, 952, 1089 et 1067
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1066, 863, 1353, 604, 1068, 1069, 1094, 603 et 1384
- Après l’article 14
- Amendement no 1418
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 15
- Amendement no 675
- Article 15
- Mme Sarah Tanzilli
- Mme Pascale Bordes
- M. Andy Kerbrat
- Mme Annie Genevard
- Mme Cécile Untermaier
- Amendements nos 365, 521, 946, 1124, 1355, 1136 rectifié, 1357 rectifié, 1356, 250 et 487
- Avant l’article 16
- Amendement no 678
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendement no 1450
- Article 17
- Mme Pascale Bordes
- Mme Raquel Garrido
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Sarah Tanzilli
- Amendements nos 221, 366, 947, 1137, 1358, 665, 668, 669, 222, 1359, 1139, 223 et 367
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 4. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Estelle Folest
- Amendements nos 9, 16, 5 et 17
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 714
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendement no 1088
- Sous-amendements nos 1125, 1126, 1174, 1175, 1176, 1177, 1173, 1172, 1128, 1127, 1169, 1170, 1171, 1129, 1132 et 1130
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 639, 504, 615, 151, 458, 765, 616, 552 et 664
- Sous-amendement no 1131
- Amendements nos 149, 233, 984, 550, 124, 640, 715, 150, 826, 827, 825, 496, 590, 119, 919, 1078, 1079, 1080, 1084, 1092, 1112, 267, 22, 303, 327 et 355, 622, 1023
- Sous-amendement no 1123
- Amendements nos 619, 578, 620 et 1046
- Après l’article 1er
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 36
- Après l’article 36
- Amendement no 75
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 446, 98, 535, 447, 452, 283, 1307, 1612, 1629, 190, 193, 454, 217, 285, 1308, 1236, 206, 264, 427, 284, 1298, 1304, 1303, 1142, 442, 475, 1302, 1310, 1311, 528, 1247, 1410, 1260, 1301, 1309, 1321, 1322, 1391, 1699, 1761 et 1764
- M. Loïc Kervran, vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Marne (2e circonscription)
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