-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Christophe Bentz
- M. Stéphane Delautrette
- Mme Elsa Faucillon
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Mme Monique Iborra
- Amendements nos 127, 639, 1266, 1482, 1785, 2829 et 3128
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1483, 2628, 34, 1229, 2351, 2089, 1616, 3130, 3131, 1011, 2517 et 1818
- Sous-amendement no 3465
- Amendements nos 3003, 1877, 1901, 409, 1154, 2287, 2364, 1485, 2629, 3132, 2632, 35, 3133, 884, 432, 240, 1486, 1370, 2579, 3134, 3135, 1819, 552, 1820, 1689, 2573, 2575, 2583, 2920, 1997, 1996 et 17
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 575 et 3328
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 3
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. René Pilato
- M. Sébastien Peytavie
- Amendements nos 128, 1885 et 1826
- Sous-amendement no 3469
- Amendements nos 2433, 267, 1829, 129, 958, 941, 1828 et 642
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendement no 3391
- Article 4
- Amendements nos 243, 2779 et 3143, 3138
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 1380
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4309, 780, 1362, 4611 rectifié, 319, 1457, 1924, 1355, 1357, 1358, 1360, 1351, 1352, 1353, 1354, 3709, 752, 2350, 15, 194, 1317, 1982, 1007, 1528, 4357, 4504 et 3892
- Sous-amendement no 5439
- Amendements nos 1364, 2352, 3710, 4328, 2351 et 4358
- Sous-amendement no 5429
- Amendements nos 4365 et 754
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 3884, 1392, 2692, 4201, 1942 et 2515
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Amendement no 1117
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1985, 2569, 3560, 103, 1926, 836, 2343 et 1368
- Sous-amendement no 5441
- Amendements nos 3910, 539, 3490, 1335, 3889, 838, 4344, 633, 1819, 1925 et 4140
- Sous-amendement no 5433
- Amendements nos 1149, 4634, 1150, 843, 2121, 3548, 840, 4614, 2537 et 4370
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions orales sans débat
- Aide publique au développement
- Bateliers du Nord et du Pas-de-Calais
- Entreprise Cotelle de Rillieux-la-Pape
- Filière automobile française
- Attributions de compensation
- Modèle économique des Ehpad
- Dotation globale de fonctionnement
- Grotte des Planches
- Filière française de l’échalote
- Hôpital de Gray
- Psychiatrie en milieu rural
- Covid long pédiatrique
- Situation de l’hôpital public
- Situation de l’école à Paris
- Surpopulation carcérale
- Mineurs non accompagnés
- Centre pénitentiaire de Paris-La Santé
- Surpopulation carcérale
- Sortie d’indivision en outre-mer
- Zéro artificialisation nette
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030
- Acceptabilité des grands projets environnementaux
- Zéro artificialisation nette
- Quartier des Neiges au Havre
- Autoroute A6
- Stations de montagne
- Sauveteurs en mer
- Transport ferré sur la rive droite du Rhône
- Réserves de biosphère
- Inondations en Charente-Maritime
- Migrants dans le Pas-de-Calais
- Forces de l’ordre à Cavaillon
- Licence IV
- Retrait-gonflement des argiles
- Collège Joséphine-Baker de Brest
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Défense des démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
- 2. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 3. Contentieux du stationnement payant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Protection des enfants contre les violences familiales
- Plan Marseille en grand
- Situation de Fret SNCF
- COP28
- Simplification des démarches administratives des entreprises
- Chômage des seniors
- Agriculteurs en difficulté
- Projets pilotes d’instituts médico-éducatifs dans les écoles
- Avenir des salariés et du site de la verrerie Holophane aux Andelys
- Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Services express régionaux métropolitains
- 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance