-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Timothée Houssin
- M. Alexandre Portier
- M. Emmanuel Mandon
- M. Mickaël Bouloux
- Amendements nos 33, 84, 7, 64, 75, 5, 63, 2 et 54
- Après l’article 1er
- Amendements nos 23, 20 et 22
- Sous-amendement no 96
- Amendement no 85 rectifié
- Article 2
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Julien Odoul
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Nicolas Forissier
- Amendement no 80 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 95 rectifié et 97 rectifié
- Amendement no 91
- Après l’article 2
- Amendement no 81
- Article 3
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Béatrice Piron
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Portier
- Amendements nos 86, 43, 17 et 87
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 61
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
- 2. Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4 bis
- Rappel au règlement
- Article 5
- Article 3 (précédemment réservé)
- Après l’article 3 (amendements précédemment réservés)
- Article 6
- M. Michel Castellani
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Mme Élisa Martin
- M. Philippe Latombe
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 409, 411, 309, 773, 786, 395, 310, 772, 555, 507, 578, 423, 44, 338, 396, 263 et 617
- Après l’article 6
- Amendement no 468
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Remboursement de certains dispositifs médicaux
- Climat politique
- Réforme des retraites
- Libération du journaliste Olivier Dubois
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Violences pendant les manifestations
- Épreuves du baccalauréat
- Financement des concessions autoroutières
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation en Géorgie
- Exposition « Désastres de la guerre » de Miriam Cahn
- Réforme des retraites
- Mobilisation contre les bassines
- Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
- Sixième rapport du Giec
- Réforme des retraites
- Fermetures de classes
- Sixième rapport du Giec
- Filière de la banane aux Antilles
- Soutien de l’État à l’industrie
- Journée internationale de la francophonie
- École privée et école publique
- Entreprise Rinaldi Structal
- Construction d’une prison à Crisenoy
- Journée nationale des aides à domicile
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sandra Regol
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Léo Walter
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 368
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 641, 640, 352, 403, 404, 24, 639, 189, 25, 26, 192, 15, 40, 68, 478, 637, 715, 111, 135, 380, 597, 65, 109, 389, 595, 390, 716, 46, 131, 387, 593 et 105
- Article 1er
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 168
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Pascal Lavergne
- Mme Edwige Diaz
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Amendements nos 383, 540, 240, 599, 315, 639, 284, 99, 218 et 1
- Après l’article 6
- Amendement no 254
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 61
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 89
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- Mme Florence Goulet
- Amendements nos 550 et 621
- Après l’article 8
- Amendements nos 543, 546 rectifié et 302
- Article 9 A
- Rappel au règlement
- Article 9 A (suite)
- Amendement no 724
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Premier amendement et protocole à la convention d’Espoo
- 3. Amendement et règlement d’application de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure
- 4. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis (appelé par priorité)
- Mme Delphine Batho
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Barbara Pompili
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Philippe Bolo
- M. Dominique Potier
- M. Hubert Wulfranc
- M. Jérôme Nury
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendements nos 7, 23, 64, 112, 127, 181, 271, 304, 489, 565 et 671
- Mme Maud Bregeon, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 bis (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 672
- Article 11 ter (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 ter (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 11 ter (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 257
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 bis (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Régime juridique des actions de groupe
- Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Philippe Gosselin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Alexandre Sabatou
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 4
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- M. Philippe Schreck
- Amendements nos 98
- Sous-amendement nos 103
- Amendement no 99
- Sous-amendement nos 104
- Amendements nos 38 et 81 rectifié
- Sous-amendements nos 107 et 109
- Amendement no 80 rectifié
- Sous-amendement nos 106, 108
- Amendements nos 1, 9, 12, 21, 71, 13, 14, 26, 27, 10, 18, 15, 17, 59, 58, 50, 64 rectifié et 16
- Mme Caroline Abadie, suppléant M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 82
- Article 1er ter
- M. Philippe Schreck
- Amendements nos 84, 76 et 60, 61
- Après l’article 1er ter
- Amendements nos 102 rectifié, 101 rectifié
- Article 1er quater
- Article 1er quinquies
- Article 1er sexies
- Amendement no 63
- Articles 1er septies à 1er undecies
- Article 1er duodecies
- Article 1er terdecies
- Article 1er quaterdecies
- Amendement no 67
- Article 1er quindecies
- Après l’article 1er quindecies
- Amendement no 33
- Article 1er sexdecies
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 48 rectifié, 49, 53, 69 et 75
- Article 2 bis
- Amendements nos 72, 73
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Amendement no 74
- Après l’article 2 quater
- Articles 2 quinquies à 2 octies
- Article 2 nonies
- Après l’article 2 nonies
- Amendement no 45
- Article 2 decies
- Article 2 undecies
- Avant l’article 2 duodecies
- Amendement no 94 rectifié
- Article 2 duodecies
- Après l’article 2 duodecies
- Amendements nos 70 rectifié et 95
- Article 2 terdecies
- Amendement no 96
- Article 2 quaterdecies
- Amendement no 68
- Article 2 quindecies
- Amendement no 97
- Article 2 sexdecies
- Amendement no 11
- Article 3
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 116
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendements nos 32 et 26
- Mme Charlotte Caubel, secrétaire d’État chargée de l’enfance
- Amendements nos 7, 33, 13, 22, 30, 23, 21, 66, 69, 68, 111, 12, 70 rectifié, 11, 27, 100, 101, 51, 10, 31, 99, 96, 37, 71, 1, 82, 91, 39, 109, 40, 15 et 114
- Sous-amendement no 121
- Amendements nos 98, 52 et 54, 55
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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