-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Paris
- M. Charles Fournier
- M. Maxime Laisney
- M. Philippe Vigier
- M. Vincent Thiébaut
- M. Hubert Wulfranc
- M. Paul Molac
- M. Dominique Potier
- Amendement no 1943
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Éric Bothorel
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2078, 330, 645, 1258 rectifié, 2418, 566, 1453, 1780, 813 et 814, 812
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Présentation
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Liliana Tanguy
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Clémence Guetté
- M. Emmanuel Maquet
- M. Bruno Millienne
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Vincent Thiébaut
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Nathalie Bassire
- M. Pierre Meurin
- M. Jérôme Nury
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Yaël Menache
- Mme Véronique Besse
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Amendement no 1270
- Après l’article 1er A
- Amendement no 1310
- Article 1er BA
- Avant l’article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Juridiction spécialisée dans les violences intrafamiliales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion générale (suite)
- M. Aurélien Pradié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Isabelle Rome, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cécile Untermaier
- Mme Émilie Chandler
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 54, 2, 33, 51 et 50
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Article 2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Guy Bricout (LIOT)
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- M. Pierre Meurin (RN)
- Mme Manon Meunier (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Florence Lasserre (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Mathilde Paris (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2199, 320, 516, 1235, 2205 et 2473
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1363 et 1404
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1238 et 2471
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2472, 480, 517, 2084, 2493 et 303
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendement no 717
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2053, 1815 et 2127
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (État B) (suite)
- Amendements nos 2540, 2541 et 2446
- Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 345
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 2265
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 3106
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendements nos 2271 et 1943
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 498
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2286 et 403
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2546, 404, 2128 et 1400
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Amendement no 257
- Seconde partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Amendement no 1064
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Amendements nos 375, 322, 4, 792, 8, 480, 568, 69, 15, 223, 236, 241, 469, 501, 545, 760, 1043, 91, 90, 420, 699, 1006, 193, 627 rectifié, 693, 736, 194, 628 rectifié, 828, 629 rectifié, 450, 3, 54, 389, 631 rectifié, 694, 829, 864, 992, 1087, 1111 et 1122
- Sous-amendements nos 1146, 1147, 1148 et 1145
- Amendement no 195, 152, 678
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. François Ruffin
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gérard Leseul
- Mme Francesca Pasquini
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Nicolas Turquois
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendement no 621
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 840, 954, 191, 920, 918, 115 et 917
- Après l’article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Amendements nos 933 et 930
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Mme Clémence Guetté
La France insoumise - Nouveau Front Populaire Vice-présidente de l'Assemblée nationale
Val-de-Marne (2e circonscription)
| Mandat en cours