-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires
- Discussion générale
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Marie Pochon
- M. Stéphane Buchou
- M. Matthieu Marchio
- M. Perceval Gaillard
- M. Nicolas Ray
- M. Jimmy Pahun
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Christian Baptiste
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explication de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Ratification de l’Accord économique et commercial global
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Stéphane Lenormand
- Mme Marie Pochon
- M. Christopher Weissberg
- M. Timothée Houssin
- M. Matthias Tavel
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Henri Alfandari
- M. Dominique Potier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Logement social dans les départements et régions d’outre-mer
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 3952
- Sous-amendement no 5358
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4996, 5067, 5255, 5068, 5027, 5155, 5116, 4753, 4854, 5028, 4995, 5320, 5213, 5321, 5414, 4754, 5069, 5237, 5019, 4838, 5115, 4864, 4851, 4929, 4793, 5138, 5161, 4755, 4945, 5029, 5114, 5030, 5063, 4830, 4779, 5031, 5064, 5195, 5324, 4743, 4756, 5250, 5325, 5326, 5327, 5328, 5330, 5294, 5239, 5113, 4819, 5300, 5302, 5301, 5284, 5315, 4975, 5340 rectifié, 5112, 5055, 5262, 5382, 5056, 5263, 5157, 4839, 5278, 5251, 5070, 5073, 5313, 5276, 5192, 4809, 5224, 5264, 5337, 5241, , 5057, 5259, 5089, 5283 et 5306
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4902, 5331, 5344, 5149, 4759, 4997, 4806, 4137, 5033, 4739, 4814, 5162, 5048, 5339, 5226, 5329, 5341, 5345, 5346, 5347, 5348, 5349, 5342, 5109, 4865, 4998, 5191, 5108, 5274, 5305, 4800, 4931, 5228, 4768, 5227, 5288, 5289, 4970, 4971, 4812, 4760, 5107, 5295, 5034, 5035, 5304, 4944, 5244, 5310, 4953, 5312, 5212, 5267, 5268, 5314, 5388, 5390, 4807, 4962, 5036, 4842, 5266, 4934, 5037, 5296, 5270, 4844, 4936, 4938, 4939, 4799, 4808, 4966, 5202, 5291, 5106, 5204, 5203, 5256, 5311, 5336, 5243, 4826, 5223, 4866, 5105, 5205, 5211, 5257, 5307, 4801, 5275, 4777 , 4852, 5208, 5038, 5334, 5065, 5066, 5039, 4763, 5040, 5373, 5088, 5104, 5103, 5209, 5135, 4867, 5322, 4972, 5041, 5042, 5078, 5079, 5080, 5081 et 5082, 5083, 5084, 5085, 5086, 5087,5167
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Olivier Serva
- Amendements nos 5, 18, 50, 6, 33 et 58
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Amendement no 32
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 7
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de prévention en matière de santé sexuelle et accès à l’IVG
- Inégalités sociales dans le système éducatif
- Situation dans la bande de Gaza
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Politique à l’égard des chômeurs
- Sommet de Nairobi sur l’environnement
- Difficultés de fonctionnement à l’hôpital d’Orange
- Fermeture de classes à la prochaine rentrée scolaire
- Conflit au Moyen-Orient
- Mission sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Situation des infirmiers libéraux
- Politique à l’égard des chômeurs
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Augmentation des coûts de l’énergie à La Réunion
- Conséquences des Jeux olympiques sur la sécurité en zone rurale
- Intelligence artificielle
- 2. Loi européenne sur l’espace
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 5, 6, 7, 8, 9, 42, 35, 33, 10, 36, 38, 2, 39 et 11
- Sous-amendement no 45
- Amendements nos 37, 12, 13, 14, 3 et 15
- Sous-amendement no 44
- Amendements nos 16, 34, 19, 18, 26, 32, 29, 30, 17, 20, 40 et 27
- Sous-amendement no43
- Amendements nos 28, 41, 23, 22, 25, 21 et 24
- Titre
- Amendement no 4
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Christian Baptiste
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Nicolas Sansu
- M. Max Mathiasin
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des outre-mer
- Amendements nos 31, 32, 33 et 14
- M. Elie Califer, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 28, 18 et 35
- Sous-amendement no 40
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- Amendements nos 38
- Sous-amendements nos 41, 42, 44 et 43
- Amendements nos 25, 1, 2, 23 et 5
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Amendement no 22
- Après l’article 1er
- Amendements nos 12, 3, 6, 13 et 16, 17, 19
- Article 2
- M. Marcellin Nadeau
- Amendement no 24
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- Présentation
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Mathilde Paris
- Amendements nos 22, 16, 23, 6, 8, 24 rectifié et 9
- Après l’article 1er
- Amendement no 18
- Article 2
- Mme Mathilde Paris
- Amendement no 21
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
- Attentat terroriste à Paris
- Situation dans la bande de Gaza
- Attentat terroriste à Paris
- Journée mondiale du bénévolat
- Attentat terroriste à Paris
- Situation à Gaza
- Protection policière des journalistes
- Financement des hôpitaux en Corse
- Situation de la psychiatrie
- Rapport Pisa 2023
- Rapport Pisa 2023
- Relaxe du garde des sceaux par la Cour de justice de la République
- Journée mondiale du bénévolat et du volontariat
- Accord franco-algérien du 27 décembre 1968
- Rapport Pisa 2023
- Protection de l’enfance
- Précarité alimentaire
- 2. Saisie et confiscation des avoirs criminels
- 3. Réduction des inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos
- Présentation
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Mme Frédérique Meunier, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et accès au cinéma dans les outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
- 2. Encadrement des marges des industries agroalimentaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- M. Tematai Le Gayic, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jiovanny William, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Jean-Philippe Nilor (LFI-NUPES)
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- M. Philippe Naillet (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Mme Mereana Reid Arbelot (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Olivier Serva (LIOT)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Christophe Barthès (RN)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Perceval Gaillard (LFI-NUPES)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- M. Elie Califer (SOC)
- M. Philippe Vigier, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Outre-mer (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Amendements nos 2570 et 3331
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Tematai Le Gayic, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
- Amendements nos 3473 et 2593
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3223, 3148, 40, 3149, 41, 3127, 3150, 39, 3175, 1094 et 2925
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Réunion (7e circonscription)
| Mandat en cours