M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er avril 1998

Question orale sans débat n° 252 de M. Gérard Charasse

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 8 avril 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12442 de M. Gérard Charasse

Rubrique : prestations familiales

Titre : aide à la scolarité

Réponse publiée le 12 octobre 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12204 de M. Gérard Charasse

Rubrique : voirie

Titre : voies communales

Réponse publiée le 11 mai 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12203 de M. Gérard Charasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : cessation progressive d'activité

Réponse publiée le 24 août 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8459 de M. Gérard Charasse

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 6 avril 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8458 de M. Gérard Charasse

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 4 mai 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8457 de M. Gérard Charasse

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 6 avril 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8456 de M. Gérard Charasse

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 6 avril 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8309 de M. Gérard Charasse

Rubrique : communes

Titre : responsabilité

Réponse publiée le 23 mars 1998
19 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 168 de M. Gérard Charasse

Rubrique : défense

Titre : armement

Question posée en séance

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M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)