M. Olivier de Chazeaux

Rassemblement pour la République

Hauts-de-Seine (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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10 janvier 2000

Question écrite n° 39878 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : moyens de paiement

Titre : monnaie électronique

Question sans réponse
10 janvier 2000

Question écrite n° 39877 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : INALCO

Réponse publiée le 21 février 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39876 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 12 juin 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39875 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question sans réponse
10 janvier 2000

Question écrite n° 39874 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 29 janvier 2001
10 janvier 2000

Question écrite n° 39873 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 12 juin 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39872 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 27 mars 2000
10 janvier 2000

Question écrite n° 39845 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 1er mai 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39395 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 22 mai 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39394 de M. Olivier de Chazeaux

Rubrique : TVA

Titre : paiement

Réponse publiée le 29 mai 2000

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M. Olivier de Chazeaux

Questions posées (archives)