M. Yves Cochet

Gauche démocrate et républicaine

Paris (11^e circonscription) | Mandat clos le 6 décembre 2011 (13^e législature)

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3 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2745 de M. Yves Cochet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Question posée en séance
2 avril 2001

Question écrite n° 59540 de M. Yves Cochet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Question close sans réponse le 20 août 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59539 de M. Yves Cochet

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 20 août 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59538 de M. Yves Cochet

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question close sans réponse le 20 août 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58654 de M. Yves Cochet

Rubrique : étrangers

Titre : algériens

Réponse publiée le 9 avril 2001
24 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2580 de M. Yves Cochet

Rubrique : relations internationales

Titre : politique économique

Question posée en séance
22 janvier 2001

Question écrite n° 56952 de M. Yves Cochet

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 19 février 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56571 de M. Yves Cochet

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Question close sans réponse le 20 août 2001
11 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2551 de M. Yves Cochet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe générale sur les activités polluantes

Question posée en séance
25 décembre 2000

Question écrite n° 56027 de M. Yves Cochet

Rubrique : enseignement

Titre : examens et concours

Réponse publiée le 26 février 2001

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M. Yves Cochet

Questions posées (archives)