M. René Couanau

Députés n'appartenant à aucun groupe

Ille-et-Vilaine (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 mars 2000

Question écrite n° 44108 de M. René Couanau

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 avril 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43876 de M. René Couanau

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 21 août 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42587 de M. René Couanau

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Réponse publiée le 12 juin 2000
28 février 2000

Question écrite n° 42325 de M. René Couanau

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 5 juin 2000
14 février 2000

Question écrite n° 41656 de M. René Couanau

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 avril 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38769 de M. René Couanau

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 avril 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37910 de M. René Couanau

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 27 mars 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37909 de M. René Couanau

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 6 mars 2000
1er novembre 1999

Question écrite n° 36971 de M. René Couanau

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 6 décembre 1999
1er novembre 1999

Question écrite n° 36934 de M. René Couanau

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 1er mai 2000

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M. René Couanau

Questions posées (archives)