Mardi 26 mai 2026

18h30 Salle à déterminer
Réunion prévisionnelle

Audition de M. Nicolas FREMEAUX, professeur des universités, directeur adjoint du Laboratoire d’Économie de Rouen Normandie

21h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 27 mai 2026

9h00 Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage
Réunion prévisionnelle

Audition, ouverte à la presse, de S.E. Sir Thomas Drew, ambassadeur du Royaume-Uni en France, et de S.E.M. Viljar Lubi, ambassadeur d’Estonie en France (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).

9h00 6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage
Réunion prévisionnelle

Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer les moyens d’action de l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l’exercice des missions d’expert judiciaire (n° 2349) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur).

9h00 Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage
Réunion prévisionnelle

Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à renforcer la protection de l’Union face aux effets des législations extraterritoriales étrangères (n° 2739) (NNN., rapporteur).

9h30 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Éventuellement, suite de l’examen de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708) (Mme Violette Spillebout, rapporteure)

9h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Examen de la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation (n° 2678). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 22 mai, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.

9h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à reconnaître la responsabilité de l’État et à indemniser les victimes du chlordécone (n° 1578)

9h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage
Réunion prévisionnelle

– Examen du projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025 (n° 2694) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

11h00 Salle 4123 – 9 rue de Bourgogne, 1er étage
Réunion prévisionnelle

Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Romatet-Espagne, directrice des affaires internationales, stratégiques et technologiques au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) (cycle « Guerre hybride et continuum de conflictualités »).