Réunions ouvertes à la presse

– Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Colombet et M. Jonas Nefzi, vice-présidents de l’association française des magistrats instructeurs (AFMI)

Audition, ouverte à la presse, du général d’armée Pierre Schill, chef d’état-major de l’armée de Terre, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations suivantes :
- M. Laurent Boyet, fondateur et président de l’association Les Papillons
- Mme Martine Brousse, présidente de l’association La voix de l’enfant, et Mme Alexia Tafanelli, déléguée générale
- Mme Églantine Cami, chargée de plaidoyer et de sensibilisation au sein de l’association Caméléon
- Mme Steffy Alexandrian, fondatrice de l’association Carl

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées (n° 2578) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).

Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie au Ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).

Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils du ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).

- Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) (M. Frantz Gumbs, rapporteur)

Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).

– Audition de Mme Catherine VAUTRIN, ministre des armées et des anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt)

Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général du groupe Coopérative U.