Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Contrôle, évaluation, information
>
Délégation aux droits des femmes
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes
Session 2009-2010
Comptes rendus des sessions précédentes :
2008-2009
2007-2008
2006-2007
Mardi 29 juin 2010
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 25
– Audition de M. Didier Horus, secrétaire national de la Fédération syndicale unitaire (FSU) et représentant FSU au Conseil d’orientation des retraites (COR).
– Audition de Mme Brigitte Grésy, membre de l’IGAS, auteur du rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes..
Mardi 22 juin 2010
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 24
– Audition de Mme Pascale Coton, secrétaire générale adjointe de la CFTC sur la réforme des retraites.
– Examen du rapport d’information de Mme Bérengère Poletti sur le projet de loi (n° 2520) interdisant la dissimulation du visage..
Mardi 15 juin 2010
Séance de 17 heures 45
Compte rendu n° 23
– Audition de M. Jean-Louis Malys, secrétaire national de la CFDT, sur la réforme des retraites..
Mardi 8 juin 2010
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 22
– Audition de Mme Christiane Poirier, présidente nationale de la Fédération d’associations de conjoints survivants (FAVEC), sur la réforme des retraites.
– Audition de M. François Fondard, président de l’Union nationale des associations familiales (UNAF), sur la réforme des retraites.
Mardi 1er juin 2010
Séance de 14 heures 15
Compte rendu n° 21
– Audition de Mme Isabey Mijo, conseillère confédérale, en charge de l’activité retraites à la CGT, sur la réforme des retraites
– Information relative à la Délégation
9
Mardi 25 mai 2010
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 20
– Discussion des orientations de la Délégation sur la réforme des retraites
Mardi 18 mai 2010
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 19
– Audition de Mme Marie-Alice Médeuf-Andrieu, secrétaire confédérale de la CGT-FO sur la réforme des retraites
Mardi 11 mai 2010
Séance de 19 heures
Compte rendu n° 18
– Audition sur la réforme des retraites de Mme Danièle Karniewicz, présidente de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) et secrétaire nationale de la CFE-CGC
Mardi 11 mai 2010
Séance de 16 heures
Compte rendu n° 17
– Examen du rapport de Mme Pascale Crozon sur la proposition de loi n° 2422 de M. Bruno Le Roux et de plusieurs de ses collègues visant à renforcer l’exigence de parité des candidatures aux élections législatives
Mardi 27 avril 2010
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 16
– Audition de M. Jean-Michel Hourriez, responsable des études au Conseil d’Orientation des Retraites, sur la réforme des retraites.
– Informations relatives à la Délégation
Mardi 6 avril 2010
Séance de 17 heures 15
Compte rendu n° 15
– Audition de Mme Jacqueline Gourault, sénatrice, vice-présidente de l’Association des maires de France (AMF) et présidente de la mission intercommunalité sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Mardi 30 mars 2010
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 14
– Audition de Mme Françoise Milewski, économiste à l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur les femmes et la précarité
Mardi 23 mars 2010
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 13
– Audition de Mme Anne Levade, professeur de droit public à l’Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Mardi 23 février 2010
Séance de 14 heures 15
Compte rendu n° 12
– Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l’Association des maires ruraux de France, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Mercredi 17 février 2010
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 11
– Audition, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux, de M. Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France
Mardi 16 février 2010
Séance de 17 heures 10
Compte rendu n° 10
– Audition de M. Didier Maus, président émérite de l’Association française de droit constitutionnel, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux
Mercredi 3 février 2010
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 9
– Audition, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux, de M. Olivier Dussopt, député de l’Ardèche et de M. André Robert, délégué général de l’Association des maires de petites villes de France
Mardi 2 février 2010
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 8
– Audition, sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux, de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public
– Informations relatives à la Commission
Mercredi 27 janvier 2010
Séance de 12 heures
Compte rendu n° 7
– Audition sur les projets de loi relatifs à la création des conseillers territoriaux de M. Bernard Maligner, Ingénieur d’études au Centre d’études et de recherche de sciences administratives et politiques de l’Université Panthéon-Assas
Mardi 8 décembre 2009
Séance de 17 heures 15
Compte rendu n° 6
– Réunion avec une délégation de députés du Pakistan, conduite par Mme Fehmida Mirza, présidente de l’Assemblée nationale du Pakistan
Mardi 23 novembre 2009
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 5
– Audition Mme Dominique Saint-Macary, responsable du département enquêtes et analyses statistiques du Secours catholique, sur le rapport : « La pauvreté au féminin »
Mercredi 14 octobre 2009
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 4
– Audition de Mme Isabey Mijo, conseillère confédérale de la CGT
Mercredi 7 octobre 2009
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 3
– Audition de M. François Charpentier, journaliste
Mercredi 7 octobre 2009
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 2
– Audition de Mme Marie-Alice Medeuf-Andrieux, secrétaire générale de la CGT-FO
Mardi 6 octobre 2009
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 1
– Désignation d’un rapporteur
– Audition de Mme Chantal Bourragué, chargée d’une mission auprès de M. le Secrétaire d’État chargé de la coopération, du développement, et de la francophonie
– Audition de M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale
– Audition de M. Yves Canevet, secrétaire confédéral de la CFDT, et de Mme Nora Setti, déléguée femmes