Union européenne : prévention et lutte contre le tabac
Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de MM. Bruno LE ROUX, Philip CORDERY, Rémi PAUVROS, Mme Audrey LINKENHELD, M. Jacques CRESTA, Mme Michèle DELAUNAY, M. Frédéric BARBIER et Mme Catherine LEMORTON et plusieurs de leurs collègues appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, n° 2716, déposée le 10 avril 2015 (mis en ligne le 15 avril 2015 à 16 heures 25) et renvoyée à la commission des affaires européennes . Amendements - Amendements déposés sur le texte n° 2838 - Recherche multicritère Travaux des commissions - commission des affaires européennes La Commission saisie au préalable a nommé M. Philip Cordery rapporteur le 26 mai 2015 Rapport n° 2805 déposé le 26 mai 2015 : Texte de la commission Le texte adopté par la commission et annexé au rapport, est renvoyé à la commission des affaires sociales le mardi 26 mai 2015 - commission des affaires sociales La Commission saisie au fond a nommé M. Philip Cordery rapporteur le 20 mai 2015 Amendements déposés en commission sur le texte n° 2805 Désignation d'un rapporteur au cours de la réunion du 20 mai 2015 à 9 heures 30 Rapport n° 2838 déposé le 3 juin 2015 (mis en ligne le 5 juin 2015 à 17 heures 15) : Texte de la commission (mis en ligne le 3 juin 2015 à 17 heures) Discussion en séance publique
Résolution appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, adoptée par l'Assemblée nationale le 8 juin 2015 , TA n° 523 © Assemblée nationale |