Mercredi 29 septembre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 66

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de Sofiprotéol, de M. Éric Lainé, président de la confédération générale des planteurs de betteraves (CGB) et de M. Bruno Hot, président du syndicat national des producteurs d’alcool agricole (SNPAA), sur les filières de biocarburants

Mercredi 15 septembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Véron, candidat à la présidence du directoire de la Société du Grand Paris

– Informations relatives à la commission

Mardi 14 septembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 64

– Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’Écologie, sur la stratégie nationale de développement durable.

Mercredi 7 juillet 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 63

– Audition de M. Pierre Cardo, personnalité pressentie par le Gouvernement pour la présidence de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF).

Mercredi 7 juillet 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 62

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Lemoyne de Forges, présidente de l’Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA)

Mercredi 30 juin 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 61

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest, président du Conseil d’administration de Voies navigables de France (VNF)

Mercredi 23 juin 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 60

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Gandil, directeur général de l’Aviation civile (DGAC)

Mardi 15 juin 2010

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 59

– Présentation du rapport de la mission d’information sur les marchés de quotas d’émission de gaz à effet de serre (M. Philippe Martin, président, M. François-Michel Gonnot, rapporteur)

Mercredi 9 juin 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 58

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Graff, président-directeur général d’Aéroports de Paris (ADP)

Mardi 8 juin 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 57

– Examen pour avis du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (n° 2559) (M. Christian Patria, rapporteur pour avis)

Mercredi 2 juin 2010

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 56

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (n° 2559).

Mercredi 2 juin 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 55

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Henri Gourgeon, directeur général d’Air France

Mercredi 2 juin 2010

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 54

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Mardi 1er juin 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), sur le financement du développement durable et de la croissance verte

Mercredi 26 mai 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, président-directeur général de l’établissement public OSEO, sur le financement du développement durable et de la croissance verte

Mercredi 12 mai 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. James E. Hansen, membre de l’Académie des sciences des États-Unis, professeur au département Planète et Sciences de l’environnement de l’université de Columbia

Mercredi 5 mai 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 50

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant engagement national sur l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs).

Mercredi 5 mai 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genêt, directeur général du Cemagref, Centre d’Études du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, président de l’Alliance Environnement.

Mercredi 4 mai 2010

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion

Mercredi 28 avril 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 47

– Examen pour avis du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis)

– Amendements examinés par la commission

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 46

– Suite de l’examen du Titre I « Logement-Urbanisme » (articles 1 à 15 quinquies) et des articles précédemment réservés du Titre III « Énergie-climat » (articles 34 à 34 bis) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen du Titre I « Logement-Urbanisme » (articles 1 à 15 quinquies) et des articles précédemment réservés du Titre III « Énergie-climat » (articles 34 à 34 bis) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mardi 6 avril 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, président du Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (LSCE)

Mercredi 31 mars 2010

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Mercier, ministre de l’espace rural et de l’aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis)

Mardi 30 mars 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

– Réunion commune avec la commission des affaires économiques : présentation du rapport de la mission d’information commune sur l’énergie éolienne (M. Franck Reynier, rapporteur)

Mercredi 24 mars 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Examen du Titre VI « Gouvernance » (articles 82 à 104) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mardi 23 février 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 40

– Examen du titre III « Énergie climat » (articles 23 à 35 bis) et du titre IV (Agriculture) (articles 36 à 44 quater) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mercredi 17 février 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Examen du titre II « Transports » (articles 16 à 22 quater) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

– Information relative à la commission

Mercredi 10 février 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 38

– Suite de l’examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mercredi 10 février 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 37

– Examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mardi 9 février 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 36

– Table ronde éco-construction avec des représentants des filières concernées, ouverte à la presse

Mercredi 3 février 2010

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 35

– Suite de l’examen du titre V « Risques, Santé, Déchets » (articles 66 à 81) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mercredi 3 février 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

– Examen du titre V « Risques, Santé, Déchets » (articles 66 à 81) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 33

– Rencontre avec une délégation de la commission des transports et des communications du Parlement de Norvège

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition commune avec la commission des affaires économiques, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague

Mercredi 27 janvier 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition commune avec la commission des affaires économiques, ouverte à la presse. Présentation du rapport de l’OPECST sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs (MM. Claude Birraux et Christian Bataille, rapporteurs)

Mercredi 20 janvier 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Debrat, directeur général adjoint de l’Agence française de développement (AFD)

Mardi 19 janvier 2010

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, président exécutif d’EADS

Mercredi 13 janvier 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d’AREVA, sur les activités et la stratégie de l’entreprise.

Mardi 12 janvier 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Drouin, président-directeur général d’OSEO, sur le financement du développement durable.

Mardi 15 décembre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Pappalardo, commissaire générale au développement durable et déléguée interministérielle au développement durable.

Mardi 8 décembre 2009

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 25

– Échange de vues sur la mission confiée à M. Michel Havard, relative au bilan des émissions de gaz à effet de serre (article 26 du projet de loi portant engagement national pour l’environnement, n° 1965).

Mercredi 2 décembre 2009

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 24

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant une planification écologique (n° 1991) (Mme Martine Billard, rapporteur).

– Information relative à la commission

Mardi 1er décembre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 23

– Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du commissariat à l’énergie atomique (CEA), sur les missions du CEA et les événements de Cadarache

Mercredi 25 novembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen de la proposition de loi instaurant une planification écologique (n° 1991) (Mme Martine Billard, rapporteure)

Mardi 24 novembre 2009

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 21

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur).

Mercredi 18 novembre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l’AFSSA (Agence française de sécurité sanitaire des aliments) et de M. Martin Guespereau, directeur général de l’AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement)

Mardi 17 novembre 2009

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires économiques, de Mme Agnès Buzyn, présidente de l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) et de M. Jacques Repussard, directeur général de l’IRSN

Jeudi 12 novembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Suite de l’examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission.

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 16

– Examen du projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961) (M. Yves Albarello, rapporteur)

Mardi 10 novembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Mission d’information sur les priorités du grand emprunt. Présentation des premières conclusions (MM. Alain Gest et Philippe Duron, rapporteurs)

– Information relative à la commission

Lundi 9 novembre 2009

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 14

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :

Mission « Recherche et enseignement supérieur) (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur le projet de loi Grenelle 2 (n° 1965)

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, Président du conseil régional d’Île-de-France, Président du STIF, sur le projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961)

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Pierre Mongin, PDG de la RATP, sur le projet de loi relatif au Grand Paris (n° 1961)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 10

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :

Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :

Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Christian Blanc, secrétaire d’État chargé du Développement de la région capitale, sur le projet de loi sur le Grand Paris

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de M. Hubert du Mesnil, Président de Réseau Ferré de France, sur le plan fret ferroviaire et le projet de loi sur le Grand Paris (n° 1961)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 21 octobre 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de Mme Marie-Pierre Comets et M. Marc Sanson, commissaires de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), ainsi que de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), sur les événements nucléaires de Cadarache

Mardi 20 octobre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Mercier, ministre de l’Espace rural et de l’aménagement du territoire

– Examen pour avis des crédits pour 2010, mission « Politique des territoires » (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)

Mercredi 14 octobre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Brice Lalonde, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, sur la préparation de la conférence de Copenhague

Mardi 13 octobre 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de l’Aviation civile, sur le contrôle aérien

Mercredi 7 octobre 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF

Mardi 6 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

– Information relative à la commission