Défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation, n° 1923 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2023 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2023 à 18h05
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Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation, n° 1923 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2023 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2023 à 18h05
Discussion en séance publique
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Deuxième séance publique du lundi 4 décembre 2023 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à défendre les démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation le 4 décembre 2023, T.A. n° 202 ( PDF) , mis(e) en ligne le 4 décembre 2023 à 16h20