Recherche de questions (9^e législature)

• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5290 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5289 de M. Ravier Guy

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Psychologues scolaires

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5288 de M. Madelin Alain

  Rubrique : TVA

  Titre : Taux

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5286 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Moyens de paiement

  Titre : Cheques

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5285 de M. Patriat Fran�ois

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Formation professionnelle et promotion sociale : Cote-d'Or

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5284 de M. Jacquemin Michel

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5282 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5281 de M. Brune Alain

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5280 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse
• 14 novembre 1988

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  Question écrite n° 5279 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes internes et resistants

  Question sans réponse