Mme Martine David

Socialiste

Rhône (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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30 mars 2004

Question écrite n° 36651 de Mme Martine David

Rubrique : politique extérieure

Titre : Birmanie

Réponse publiée le 1er juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35694 de Mme Martine David

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Réponse publiée le 15 février 2005
16 mars 2004

Question écrite n° 35693 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 juillet 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34673 de Mme Martine David

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er juin 2004
28 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1115 de Mme Martine David

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question posée en séance
17 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1015 de Mme Martine David

Rubrique : industrie

Titre : chimie

Question posée en séance
10 novembre 2003

Question écrite n° 27905 de Mme Martine David

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Réponse publiée le 13 juillet 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22681 de Mme Martine David

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 6 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19278 de Mme Martine David

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 25 août 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17443 de Mme Martine David

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question sans réponse

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Mme Martine David

Questions posées (archives)