• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20519 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17290 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : supplément familial de traitement

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16875 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16724 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16499 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 14959 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14770 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Sénégal

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14769 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 19 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 363 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de santé

  Réponse publiée le 27 mai 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14267 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : copropriété

  Titre : travaux

  Réponse publiée le 24 août 1998