M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 avril 1998

Question écrite n° 13078 de M. Bernard Derosier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Question sans réponse
30 mars 1998

Question écrite n° 12292 de M. Bernard Derosier

Rubrique : économie sociale

Titre : activités

Réponse publiée le 15 juin 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12273 de M. Bernard Derosier

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 15 juin 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12272 de M. Bernard Derosier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 6 juillet 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12066 de M. Bernard Derosier

Rubrique : emploi

Titre : conventions de coopération

Réponse publiée le 13 juillet 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11738 de M. Bernard Derosier

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation parentale d'éducation

Réponse publiée le 21 décembre 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8066 de M. Bernard Derosier

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 9 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8039 de M. Bernard Derosier

Rubrique : bourses d'études

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 23 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7380 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : indemnités

Réponse publiée le 23 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7363 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : primes

Réponse publiée le 16 février 1998

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)