• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19398 de M. Marc Dolez

  Rubrique : agriculture

  Titre : pluriactivité

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19387 de M. Marc Dolez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Question sans réponse
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19382 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19369 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : annuités liquidables

  Réponse publiée le 7 décembre 1998
• 21 septembre 1998

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  Question écrite n° 19333 de M. Marc Dolez

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 14 septembre 1998

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  Question écrite n° 19098 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : montant des pensions

  Question sans réponse
• 14 septembre 1998

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  Question écrite n° 19097 de M. Marc Dolez

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 14 septembre 1998

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  Question écrite n° 18888 de M. Marc Dolez

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 24 mai 1999
• 7 septembre 1998

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  Question écrite n° 18732 de M. Marc Dolez

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : garages

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 7 septembre 1998

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  Question écrite n° 18731 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement

  Titre : parents d'élèves

  Réponse publiée le 28 septembre 1998