M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er décembre 1997

Question écrite n° 6973 de M. René Dosière

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : GAMEX

Réponse publiée le 2 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6972 de M. René Dosière

Rubrique : sports

Titre : décorations, insignes et emblèmes

Réponse publiée le 29 décembre 1997
1er décembre 1997

Question écrite n° 6971 de M. René Dosière

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 19 janvier 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6970 de M. René Dosière

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 19 janvier 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6969 de M. René Dosière

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : carte grise

Réponse publiée le 16 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6968 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 26 janvier 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6967 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 4 mai 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6966 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 4 mai 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6965 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 16 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 6964 de M. René Dosière

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 24 août 1998

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M. René Dosière

Questions posées (archives)