M. Philippe Douste-Blazy

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 30 avril 2004 (12^e législature)

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16 mars 2004

Question écrite n° 36012 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 4 mai 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 36011 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : assistants et vacataires

Question close sans réponse le 4 mai 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31532 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Question close sans réponse le 4 mai 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22354 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : professions de santé

Titre : spécialités médicales

Question close sans réponse le 4 mai 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20792 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 18 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20286 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 25 août 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19483 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : délais

Réponse publiée le 15 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19477 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 24 février 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19427 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 24 novembre 2003
15 mai 2003

Question au Gouvernement n° 614 de M. Philippe Douste-Blazy

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance

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M. Philippe Douste-Blazy

Questions posées (archives)