M. Jean-Paul Dupré

Socialiste, écologiste et républicain

Aude (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 septembre 2003

Question écrite n° 24581 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24561 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24560 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 24 novembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24520 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 15 décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24519 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 27 janvier 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24518 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 13 avril 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24517 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 23 mars 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24516 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 23 mars 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24515 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 13 janvier 2004
8 septembre 2003

Question écrite n° 24514 de M. Jean-Paul Dupré

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage, taxe professionnelle et TVA

Réponse publiée le 30 novembre 2004

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