M. Gilbert Gantier

Union pour la Démocratie Française

Paris (15^e circonscription) | Mandat clos le 29 avril 2004 (12^e législature)

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14 juin 1999

Question écrite n° 31394 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 30 août 1999
14 juin 1999

Question écrite n° 31386 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 août 1999
14 juin 1999

Question écrite n° 31287 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : postes

Titre : bureaux de poste

Réponse publiée le 16 août 1999
7 juin 1999

Question orale sans débat n° 853 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 9 juin 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29504 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 4 octobre 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 29032 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 31 mai 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 28981 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Question sans réponse
5 avril 1999

Question écrite n° 27899 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 8 novembre 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27388 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 5 juillet 1999
18 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1222 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Question posée en séance

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M. Gilbert Gantier

Questions posées (archives)