• 7 juin 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 31159 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 7 juin 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 31013 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 octobre 1999
• 7 juin 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 30838 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 31 mai 1999

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 846 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 2 juin 1999
• 3 mai 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 29247 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 26 avril 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 29055 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 11 octobre 1999
• 26 avril 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 28968 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 26 avril 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 28947 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contrôle technique des véhicules

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 26 avril 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 28827 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : pneumatiques

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 19 avril 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 28809 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignements artistiques

  Réponse publiée le 12 juillet 1999