M. Robert Hue

Communiste

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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27 juillet 1998

Question écrite n° 17639 de M. Robert Hue

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 30 novembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17638 de M. Robert Hue

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question sans réponse
27 juillet 1998

Question écrite n° 17328 de M. Robert Hue

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 25 janvier 1999
20 juillet 1998

Question écrite n° 17009 de M. Robert Hue

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 2 novembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16939 de M. Robert Hue

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 23 novembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16937 de M. Robert Hue

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 28 décembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16403 de M. Robert Hue

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 3 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16088 de M. Robert Hue

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 7 décembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16074 de M. Robert Hue

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 10 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15962 de M. Robert Hue

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 14 septembre 1998

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M. Robert Hue

Questions posées (archives)