M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 novembre 1998

Question écrite n° 21892 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 11 janvier 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21891 de M. Denis Jacquat

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 4 janvier 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21890 de M. Denis Jacquat

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 28 juin 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21821 de M. Denis Jacquat

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : médecine de prévention

Réponse publiée le 22 novembre 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21808 de M. Denis Jacquat

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 5 avril 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21775 de M. Denis Jacquat

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 22 novembre 1999
16 novembre 1998

Question écrite n° 21452 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : droit et sciences économiques

Réponse publiée le 25 janvier 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21391 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 novembre 1998
9 novembre 1998

Question écrite n° 21227 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 25 janvier 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21226 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 10 mai 1999

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