M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 avril 1999

Question écrite n° 28648 de M. Serge Janquin

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 7 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27436 de M. Serge Janquin

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel technique

Réponse publiée le 14 juin 1999
22 février 1999

Question écrite n° 25665 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 19 avril 1999
15 février 1999

Question écrite n° 25288 de M. Serge Janquin

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 30 août 1999
27 janvier 1999

Question au Gouvernement n° 1063 de M. Serge Janquin

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Question posée en séance
25 janvier 1999

Question écrite n° 24321 de M. Serge Janquin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : jeunesse et sports : services extérieurs

Réponse publiée le 8 mars 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20885 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Question sans réponse
2 novembre 1998

Question écrite n° 20884 de M. Serge Janquin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Réponse publiée le 25 janvier 1999
26 octobre 1998

Question écrite n° 20676 de M. Serge Janquin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 21 décembre 1998
7 septembre 1998

Question écrite n° 18871 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 28 septembre 1998

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)