M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er juin 1998

Question écrite n° 14922 de M. Serge Janquin

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question sans réponse
25 mai 1998

Question écrite n° 14749 de M. Serge Janquin

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 26 octobre 1998
11 mai 1998

Question écrite n° 14115 de M. Serge Janquin

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 8 juin 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13789 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 27 juillet 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12162 de M. Serge Janquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 10 août 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11989 de M. Serge Janquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 juin 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11084 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question sans réponse
9 mars 1998

Question écrite n° 11083 de M. Serge Janquin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Sierra Leone

Réponse publiée le 18 mai 1998
5 mars 1998

Question au Gouvernement n° 453 de M. Serge Janquin

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question posée en séance
2 mars 1998

Question écrite n° 10788 de M. Serge Janquin

Rubrique : entreprises

Titre : intéressement et participation

Réponse publiée le 18 mai 1998

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)