M. Serge Janquin

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 février 1998

Question écrite n° 10565 de M. Serge Janquin

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 13 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9748 de M. Serge Janquin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 5 octobre 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7717 de M. Serge Janquin

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 23 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6571 de M. Serge Janquin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 avril 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5214 de M. Serge Janquin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 24 novembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4968 de M. Serge Janquin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 22 décembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4231 de M. Serge Janquin

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 janvier 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 4017 de M. Serge Janquin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 17 novembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4016 de M. Serge Janquin

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 15 décembre 1997
1er octobre 1997

Question orale sans débat n° 8 de M. Serge Janquin

Rubrique : logement

Titre : réhabilitation des cités minières

Réponse publiée le 8 octobre 1997

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M. Serge Janquin

Questions posées (archives)