M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 mai 1998

Question écrite n° 14107 de M. Marc Laffineur

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 22 juin 1998
29 avril 1998

Question orale sans débat n° 311 de M. Marc Laffineur

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 6 mai 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12209 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : rôles

Réponse publiée le 13 juillet 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12208 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 26 juillet 1999
9 mars 1998

Question écrite n° 11211 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 20 avril 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11101 de M. Marc Laffineur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 29 juin 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9352 de M. Marc Laffineur

Rubrique : postes

Titre : agences postales

Réponse publiée le 4 mai 1998
14 janvier 1998

Question orale sans débat n° 114 de M. Marc Laffineur

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 21 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3491 de M. Marc Laffineur

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 19 janvier 1998
7 juillet 1997

Question écrite n° 806 de M. Marc Laffineur

Rubrique : mines et carrières

Titre : travailleurs de la mine

Réponse publiée le 8 septembre 1997

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M. Marc Laffineur

Questions posées (archives)