M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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5 octobre 1998

Question écrite n° 19874 de M. Robert Lamy

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 30 novembre 1998
5 octobre 1998

Question écrite n° 19873 de M. Robert Lamy

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question sans réponse
5 octobre 1998

Question écrite n° 19720 de M. Robert Lamy

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 15 février 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19569 de M. Robert Lamy

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 18 janvier 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19498 de M. Robert Lamy

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19064 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce hors taxes

Question sans réponse
14 septembre 1998

Question écrite n° 18989 de M. Robert Lamy

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Réponse publiée le 5 avril 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 18920 de M. Robert Lamy

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 28 décembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18919 de M. Robert Lamy

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : notaires

Réponse publiée le 28 décembre 1998
17 août 1998

Question écrite n° 18421 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 novembre 1998

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