M. Jean-Yves Le Drian

Socialiste

Morbihan (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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21 décembre 1998

Question écrite n° 23227 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : formation professionnelle

Titre : DIJEN

Question sans réponse
14 décembre 1998

Question écrite n° 22847 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Réponse publiée le 1er février 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22780 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 20 mars 2000
7 décembre 1998

Question écrite n° 22315 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : recrutement

Réponse publiée le 28 juin 1999
30 novembre 1998

Question écrite n° 22239 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation unique dégressive

Réponse publiée le 11 janvier 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21113 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 4 janvier 1999
19 octobre 1998

Question écrite n° 20317 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 1er février 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20066 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 18 janvier 1999
28 septembre 1998

Question écrite n° 19601 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 30 novembre 1998
3 août 1998

Question écrite n° 17940 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Réponse publiée le 10 mai 1999

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M. Jean-Yves Le Drian

Questions posées (archives)