M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°414 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

20 novembre 2007

Question écrite n° 10845 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10844 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 décembre 2007
20 novembre 2007

Question écrite n° 10843 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 24 mars 2009
20 novembre 2007

Question écrite n° 10842 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Question close sans réponse le 30 septembre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10841 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 29 juillet 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10840 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10839 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 19 août 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10811 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 18 décembre 2007
20 novembre 2007

Question écrite n° 10809 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : saturnisme

Réponse publiée le 4 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10808 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : aide juridictionnelle

Réponse publiée le 30 juin 2009

...

412

413

414

415

416

...

620

Page n°414 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)