M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 avril 2005

Question écrite n° 63648 de M. Marc Le Fur

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 11 octobre 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63308 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 18 octobre 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63297 de M. Marc Le Fur

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats intercommunaux

Réponse publiée le 12 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63294 de M. Marc Le Fur

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 12 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63153 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 7 mars 2006
19 avril 2005

Question écrite n° 63148 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 15 août 2006
19 avril 2005

Question écrite n° 63147 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 12 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63146 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question sans réponse
19 avril 2005

Question écrite n° 63015 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taux

Réponse publiée le 12 juillet 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63014 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : services extérieurs

Réponse publiée le 30 août 2005

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