• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53219 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : documents administratifs

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53218 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : documents administratifs

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53217 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnels de service et d'entretien

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53216 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : personnels de service et d'entretien

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53215 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnels de service et d'entretien

  Question sans réponse
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53195 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : non-enseignants

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52995 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52993 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52723 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52722 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er mars 2005