M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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24 août 2004

Question écrite n° 46056 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : usurpation de titre

Réponse publiée le 7 décembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46052 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 26 octobre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45614 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP

Réponse publiée le 9 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45613 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : équipement : personnel

Réponse publiée le 28 décembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45612 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 30 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45611 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : fonction publique : personnel

Réponse publiée le 19 juillet 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45610 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : santé : personnel

Réponse publiée le 25 janvier 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45609 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : personnel

Réponse publiée le 23 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44755 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 14 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44754 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 7 juin 2005

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